D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 17 d�cembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 17 d�cembre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 26 novembre 2002 par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association "un Cin�ma du C�t� des Enfants" situ�e 25 rue Raymond Losserand - 75014 Paris, afin de promouvoir l'�veil des enfants au cin�ma ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association "un Cin�ma du C�t� des Enfants", situ�e 25 rue Raymond Losserand - 75014 Paris, afin de promouvoir l'�veil artistique des �coliers parisiens par le cin�ma (D06533).
Art. 2.- Une subvention de 15.245 euros est attribu�e � l'association "un Cin�ma du C�t� des Enfants" situ�e 25 rue Raymond Losserand - 75014 Paris, afin de promouvoir l'�veil artistique des �coliers parisiens par le cin�ma (D06533).
Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 15.245 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2002, rubrique 020, nature 6574, ligne P036 provision pour subvention de fonctionnement au titre du cin�ma.