D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 16 d�cembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 16 d�cembre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer des subventions r�parties sur le compte d'emploi "Promotion de la musique nouvelle", � 23 associations musicales et de l'autoriser � signer une convention d'objectifs avec l'Association de l'Orchestre Bernard Calmel et 8 avenants aux conventions sign�es avec les associations des concerts Colonne, des concerts Lamoureux, Ensemble Carpe Diem, Ensemble orchestral de Paris, Ch?ur de chambre Accentus, P�niche-Op�ra, Th��tre musical de Paris et Festival d'Art sacr� ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Il est d�cid� d'attribuer des subventions de fonctionnement aux associations musicales suivantes pour soutenir la promotion de la musique nouvelle durant la saison 2001-2002.
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention d'objectifs avec l'Association de l'Orchestre Bernard Calmel, ainsi que des avenants aux conventions sign�es avec les associations : Association artistique des concerts Colonne, Concerts Lamoureux, Ensemble orchestral de Paris, Ensemble Carpe Diem, Ch?ur de chambre Accentus, Compagnie d'Expression musicale et d'op�ra vivant dite "P�niche-Op�ra", Th��tre musical de Paris et Festival d'Art sacr�, dont les textes sont joints � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 3. - Une subvention d'un montant de 22.000 euros est attribu�e � l'association d�nomm�e "Association artistique des concerts Colonne" (D00442) dont le si�ge social est situ� 2, rue Edouard-Colonne (1er) et dont l'objet est d'organiser des concerts publics connus sous la d�nomination Concerts Colonne. M. le Maire de Paris est autoris� � souscrire avec l'association, un avenant � la convention d'objectifs.
Art. 4.- Une subvention d'un montant de 10.000 euros est attribu�e � l'association d�nomm�e "Orchestre des Concerts Lamoureux" (D00443), dont le si�ge social est situ� 53, rue des Orteaux (20e) et dont l'objet est de donner des concerts artistiques et publics. M. le Maire de Paris est autoris� � souscrire, avec l'association, un second avenant � la convention d'objectifs notifi�e le 3 novembre 2000.
Art. 5.- Une subvention d'un montant de 20.000 euros est attribu�e � l'association de l'Orchestre national d'Ile-de-France (D06593), dont le si�ge social est situ� 19, rue des Ecoles � Alfortville (Val-de-Marne) et dont l'objet est de g�rer une formation orchestrale r�gionale de haute qualit�.
Art. 6.- Une subvention d'un montant de 22.800 euros est attribu�e � l'association "Ensemble orchestral de Paris" (D02214), dont le si�ge social est situ� 14, rue de Madrid (8e) et dont l'objet est de g�rer un orchestre de chambre et d'encourager la diffusion d'?uvres contemporaines. M. le Maire de Paris est autoris� � souscrire, avec l'association, un avenant � la convention d'objectifs notifi�e le 12 mars 2001.
Art. 7.- Une subvention d'un montant de 9.400 euros est attribu�e � l'association "Orchestre Bernard Calmel" (D03798), dont le si�ge social est situ� 25, rue Poncelet (17e) et dont l'objet est de faire entendre par des concerts publics le r�pertoire classique et contemporain. M. le Maire de Paris est autoris� � signer, avec l'association, une convention d'objectifs, prenant en compte la subvention de fonctionnement de 15.000 euros attribu�e par d�lib�ration des 23 et 24 septembre 2002 et la subvention de 9.400 euros au titre de la promotion de la musique nouvelle.
Art. 8.- Une subvention d'un montant de 5.000 euros est attribu�e � l'Ensemble orchestral Stringendo (D05020), dont le si�ge social est situ� 7,9, rue Anatole-France � Alfortville (Val-de-Marne) et dont l'objet est de promouvoir et d'organiser le d�veloppement de la musique.
Art. 9.- Une subvention d'un montant de 6.500 euros est attribu�e � l'association "Musique oblique" (D08514), dont le si�ge social est situ� 118, rue Compans (19e) et dont l'objet est de contribuer � la plus grande diffusion de la musique.
Art. 10.- Une subvention d'un montant de 9.500 euros est attribu�e � l'association "Ensemble Erwartung" (D05229), dont le si�ge social est situ� 184, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e) et dont l'objet est de r�unir des musiciens et chanteurs afin de mieux faire conna�tre la musique du XXe si�cle.
Art. 11.- Une subvention d'un montant de 7.600 euros est attribu�e � l'association "Kammer Ensemble de Paris" (D09314), dont le si�ge social est situ� 5, rue d'Odessa (14e) et dont l'objet est de donner des concerts publics.
Art. 12.- Une subvention d'un montant de 9.500 euros est attribu�e � l'association "Calliop�e Nota Bene" (D07221), dont le si�ge social est situ� 6, rue des Fontaines-du-Temple (3e) et dont l'objet est de promouvoir la musique.
Art. 13.- Une subvention d'un montant de 9.500 euros est attribu�e � l'association "Ensemble Carpe Diem" (D09316), dont le si�ge social est situ� 61, rue Etienne-Marcel � Montreuil (Seine-Saint-Denis) et dont l'objet est de cr�er, interpr�ter et promouvoir le patrimoine culturel pass� et � venir. M. le Maire de Paris est autoris� � souscrire, avec l'association, un avenant � la convention d'objectifs.
Art. 14.- Une subvention d'un montant de 7.650 euros est attribu�e � l'association "L'Itin�raire" (X09315), dont le si�ge social est situ� � la Fondation Avicenne 27 d, boulevard Jourdan (14e) et dont l'objet est de favoriser la cr�ation et la diffusion artistique.
Art. 15.- Une subvention d'un montant de 19.000 euros est attribu�e � l'association "Ch?ur de chambre Accentus" (D01737), dont le si�ge social est situ� 51, rue de Chabrol (10e) et dont l'objet est de promouvoir et diffuser le r�pertoire vocal a cappella. M. le Maire de Paris est autoris� � souscrire, avec l'association, un avenant � la convention d'objectifs.
Art. 16.- Une subvention d'un montant de 6.000 euros est attribu�e � l'association "Le MAT Trio Maurice Durufl�" (D07191), dont le si�ge social est situ� 92, rue de Belleville (20e) et dont l'objet est de cr�er et exploiter des spectacles et promouvoir la voix chant�e et parl�e.
Art. 17.- Une subvention d'un montant de 19.300 euros est attribu�e � l'association "Compagnie d'expression musicale et d'op�ra vivant - P�niche-Op�ra" (D03229), dont le si�ge social est situ� h�tel Gouthi�re 6, rue Pierre-Bullet (10e) et dont l'objet est de d�velopper le champ de la connaissance artistique et culturelle dans le cadre d'un r�pertoire original et de nouvelles m�thodes. M. le Maire de Paris est autoris� � souscrire, avec l'association, un avenant � la convention d'objectifs.
Art. 18.- Une subvention d'un montant de 5.000 euros est attribu�e � l'association "Les Mardis musicaux de la Montagne Sainte Genevi�ve" (D00707), dont le si�ge social est situ� 6, rue Thuillier (5e) et dont l'objet est de promouvoir des concerts centr�s particuli�rement sur le r�pertoire fran�ais et son aspect vocal.
Art. 19.- Une subvention d'un montant de 15.250 euros est attribu�e � l'association "Th��tre musical de Paris" (D02831), dont le si�ge social est situ� 2, rue Edouard-Colonne (1er) et dont l'objet est d'assurer la cr�ation et le fonctionnement d'un th��tre municipal consacr� � l'art lyrique sous toutes ses formes. M. le Maire de Paris est autoris� � souscrire, avec l'association, un avenant � la convention d'objectifs.
Art. 20.- Une subvention d'un montant de 5.000 euros est attribu�e � l'association "Festival d'Art sacr�" (D02211), dont le si�ge social est situ� 14, rue de Madrid (8e) et dont l'objet est de mettre en valeur toutes les formes d'expression artistique du sacr�, essentiellement musicales. M. le Maire de Paris est autoris� � souscrire, avec l'association, un avenant � la convention d'objectifs.
Art. 21.- Une subvention d'un montant de 7.000 euros est attribu�e � l'association "Ars Mobilis" (les Nouveaux solistes aux Serres d'Auteuil) (D08052), dont le si�ge social est situ� 8, rue du Montoir � Clamart (Hauts-de-Seine) et dont l'objet est de favoriser la diffusion de la musique.
Art. 22.- Une subvention d'un montant de 7.000 euros est attribu�e � l'Association pour le Rayonnement du Jeune Ch?ur de Paris (X02822), dont le si�ge social est situ� 51, rue de Chabrol (10e) et dont l'objet est de mettre en place la structure p�dagogique du Jeune Ch?ur de Paris.
Art. 23.- Une subvention d'un montant de 5.000 euros est attribu�e � l'association "Demi Soupir � Paris" (Orchestre Ostinato) (D05695), dont le si�ge social est situ� 75, boulevard Saint-Michel (5e) et dont l'objet est de favoriser l'insertion professionnelle de jeunes musiciens, notamment par le travail de r�p�titions et de concerts au sein d'un orchestre d�nomm� Ostinato.
Art. 24.- Une subvention d'un montant de 9.000 euros est attribu�e � l'association "Cit� internationale universitaire de Paris"(Orchestre et Ch?ur) (D0341), dont le si�ge social est situ� 19, boulevard Jourdan (14e) et dont l'objet est de diffuser la musique symphonique au sein d'un orchestre de toutes nationalit�s � la Cit� internationale universitaire de Paris.
Art. 25.- Ue subvention d'un montant de 7.000 euros est attribu�e � l'association "Ensemble vocal Soli Tutti" (X01668), dont le si�ge social est situ� Universit� de Paris VIII 2, rue de la Libert� � Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) et dont l'objet est de diffuser un r�pertoire vocal, instrumental et de th��tre musical, cr�er des ?uvres originales et produire des manifestations musicales.
Art. 26.- Les d�penses correspondantes d'un montant total de 244.000 euros seront imput�es sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris, nature 6574, ligne P036 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre du cin�ma", rubrique 020.