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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Jules Verne Aventures" pour l'organisation du 11ème festival du film d'exploration "Jules Verne" et de son opération "Les écrans Jules Verne". - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 12 d�cembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 12 d�cembre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 26 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Jules Verne Aventures" 195, rue Saint-Jacques (5e) et lui demande l'autorisation de signer une convention ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Cl�mentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration avec l'association "Jules Verne Aventures" (D08044) 195, rue Saint-Jacques (5e).
Art. 2.- Une subvention d'un montant de 42.000 euros est attribu�e � l'association "Jules Verne Aventures" (D08044) 195, rue Saint-Jacques (5e).
Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de 2002.

Décembre 2002
Déliberation
2002 JS 533
Conseil municipal
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