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Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association "Arts nuances culture" dont le siège social est situé 68, avenue Ledru-Rollin (12e) une subvention d'aide à la création (D00872). M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 16 d�cembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 16 d�cembre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention � l'association "Arts nuances culture", 68, avenue Ledru-Rollin (12e) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 12.000 euros est attribu�e � l'association "Arts nuances culture" dont le si�ge social est situ� 68, avenue Ledru-Rollin (12e) et dont l'objet est de promouvoir et d�velopper l'�ducation musicale et notamment le jazz aupr�s des publics les plus larges, au titre de son projet "Bercy Musique, Jardins d'Eveil" au parc de Bercy le 29 mai 2002 (D00872).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".

Décembre 2002
Déliberation
2002 DAC 448
Conseil municipal
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