Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association "Arts nuances culture" dont le siège social est situé 68, avenue Ledru-Rollin (12e) une subvention d'aide à la création (D00872). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 16 d�cembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 16 d�cembre 2002.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention � l'association "Arts nuances culture", 68, avenue Ledru-Rollin (12e) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 12.000 euros est attribu�e � l'association "Arts nuances culture" dont le si�ge social est situ� 68, avenue Ledru-Rollin (12e) et dont l'objet est de promouvoir et d�velopper l'�ducation musicale et notamment le jazz aupr�s des publics les plus larges, au titre de son projet "Bercy Musique, Jardins d'Eveil" au parc de Bercy le 29 mai 2002 (D00872).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".