D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 16 d�cembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 16 d�cembre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 26 novembre 2002 par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention � l'association Port�es � l'Ecran (12 rue Charles Nodier - 75018 Paris) ;
Sur le rapport pr�sent� par Monsieur Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission.

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 12.000 euros est attribu�e � l'association Port�es � l'Ecran dont le si�ge social est situ� 12, rue Charles Nodier (75018 - Paris) et dont l'objet est de promouvoir la collaboration entre la musique et l'image sous un angle pluridisciplinaire, au titre de l'organisation du festival pluridisciplinaire "PAL" les 7,8 et 9 d�cembre 2002 � la Maroquinerie et � la Belleviloise (X03033).
Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 12.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".