D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 16 d�cembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 16 d�cembre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 27 novembre 2002 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer une convention relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement,
Vu l'avis �mis par le Conseil du 11�me arrondissement en sa s�ance du 2 d�cembre 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD au nom de la 9�me Commission ;

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer, avec l'association "Plan�te Emergence", la convention d'objectifs annex�e au pr�sent projet de d�lib�ration,
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 40.000 euros est accord�e � l'association "Plan�te Emergence", afin de lui permettre de r�aliser un programme d'animations culturelles sur le site de la Maison des M�tallos.
La d�pense correspondante sera imput�e sur le chapitre 65, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provisions pour subventions de fonctionnement au titre de la culture" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2002.