D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 13 d�cembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 13 d�cembre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation un avenant au march� de travaux concernant l'augmentation du niveau d'�clairement du terrain de rugby dans le cadre de la r�novation du stade de rugby du centre sportif Jean-Bouin, 20-40, avenue du G�n�ral-Sarrail (16) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 3 d�cembre 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est approuv� l'avenant n� 1 au March� de travaux concernant l'augmentation du niveau d'�clairement du terrain de rugby du stade Jean-Bouin, 20-40, avenue du G�n�ral-Sarrail (16e), dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer ledit avenant.
Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e sur les cr�dits inscrits au budget de l'ann�e 2002, au budget d'investissement de la Ville de Paris, au chapitre 23, nature 2313, fonction 412, et pr�lev�e sur le compte de provision 88000-1-99, paragraphe 002.