D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 12 d�cembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 12 d�cembre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 26 novembre 2002 par lequel M. Le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention au Comit� D�partemental de Sp�l�ologie de Paris ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'un montant global de 760 euros est attribu�e au Comit� D�partemental de Sp�l�ologie de Paris (n�X02247) - 130, rue Saint-Maur (11�me).
Art 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (Provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.