Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Nous passons � l'examen du projet de d�lib�ration DAC 81 sur lequel l'amendement n� 8 a �t� d�pos� par l'Ex�cutif. Il s'agit d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement � la Soci�t� d'histoire du protestantisme fran�ais.
La parole est � Mme Sandrine MAZETIER.
Melle Sandrine MAZETIER, adjointe, au nom de la 9e Commission. - C'est un amendement vraiment technique, il y a une petite coquille dans les imputations de la d�pense, donc au lieu d'imputer l'int�gralit� de la somme � la ligne B001 on en met une partie � la ligne B001 et une partie � la ligne B003.
Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 8.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Abstentions ?
L'amendement n� 8 est adopt�.
Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Je mets ensuite aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DAC 81 ainsi amend�.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration ainsi amend� est adopt�. (2003, DAC 81).