D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 18 d�cembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 18 d�cembre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 26 novembre 2002 par lequel Monsieur le Maire l'invite � se prononcer sur l'octroi d'une subvention � l'association mentionn�e.
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Vu l'avis du Conseil du 11�me arrondissement en date du 2 d�cembre 2002 ;
Vu l'amendement d�pos� par Mmes Liliane CAPELLE, Mireille FLAM, Dani�le HOFFMAN-RISPAL et MM. Patrick BLOCHE, Jacques DAGUENET, Eric FERRAND et Georges SARRE ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD au nom de la 9�me Commission ;

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 9.000 euros est attribu�e � l'Association Artistes � la Bastille - 3, rue Sedaine - 75011 Paris (D04090) afin de lui permettre l'organisation d'une exposition intitul�e "Sans dessus dessous" qui s'est tenue du 23 au 27 octobre 2002 � la Maison des M�tallos. Cette association a pour objet la promotion des artistes ayant leur atelier dans le quartier de la Bastille � Paris et l'organisation de manifestations artistiques.
Art. 2.- La d�pense correspondante, d'un montant de 9.000 euros sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 "provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.