D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 16 d�cembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 16 d�cembre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'accepter le don en esp�ces de la soci�t� Rhodia Organique en faveur de la Ville de Paris, en vue de financer l'acquisition d'?uvres d'art pour la Maison de Victor Hugo ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Sandrine MAZETIER, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � accepter l'aide financi�re que la soci�t� Rhodia Organique est dispos�e � verser � la Ville de Paris. Il s'agit d'un don en esp�ce d'un montant de 6.148 euros et est destin� � l'acquisition d'?uvres d'art pour la Maison de Victor Hugo.
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec la soci�t� Rhodia Organique la convention financi�re correspondante, jointe au pr�sent projet de d�lib�ration.
Art. 3.- La recette correspondante d'un montant total de 6.148 euros sera inscrite au bloc 4, fonction 01, code nature 1025 du budget d'investissement 2002 de la Ville de Paris.
Art. 4.- La d�pense correspondante d'un montant total de 6.148 euros sera inscrite au bloc 4, fonction 01, code nature 2161 du budget d'investissement 2002 de la Ville de Paris.