D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 13 d�cembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 13 d�cembre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose la r�partition d'une somme de 38.620 euros � des organismes locaux des F�d�rations nationales sportives (disciplines olympiques) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 2.150 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Comit� d�partemental Seine Paris de la FFVB" (n� D06717), 10, rue de Picardie (3e).
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 3.970 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Comit� r�gional de ski d'Ile-de-France et des r�gions nord et ouest (n� D01918), 11, rue Portalis (8e).
Art. 3.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Comit� d�partemental de Paris du Comit� d'Ile-de-France de la F�d�ration fran�aise de cyclisme" (n� D05974), 7, rue Darboy (11e).
Art. 4.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 5.300 euros est attribu�e pour l'ann�e 2001 � l'association "Ligue d'escrime de l'Acad�mie de Paris" (n� X01276), 4, cit� Joly (11e).
Art. 5.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Comit� d�partemental de Paris de tir � l'arc" (n� X00647), 6 rue Ferdinand-Foureau (12e).
Art. 6.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Comit� d�partemental de taekwondo de Paris" (n� X00884), 1, rue des Reculettes (13e).
Art. 7.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Comit� d�partemental de tennis de table de Paris" (n� D03198), 69 bis, rue de la Tombe-Issoire (14e).
Art. 8.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 3.100 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Comit� de Paris de la F�d�ration fran�aise de gymnastique" (n� D01162), 10, rue Huyghens (14e).
Art. 9.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 4.500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Comit� d�partemental de Paris de hand ball" (n� D00963), 36, rue Emeriau (15e).
Art. 10.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l'ann�e 2001 � l'association "Ligue d'Ile-de-France de voile� (n� X00901), 60, rue Castagnary (15e).
Art. 11.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 3.100 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Ligue de Paris de tennis" (n� D01202), 109 bis, avenue Mozart (16e).
Art. 12.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 1.600 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Comit� d�partemental d'�quitation de Paris" (n� X00917), 69, rue Laugier (17e).
Art. 13.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Comit� r�gional d'Ile-de-France d'halt�rophilie, musculation, force athl�tique et culturisme" (n� D06398), 89, rue de Flandre - Cit� des Flamands (19e).
Art. 14.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 5.500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Comit� d�partemental de Paris de natation" (n� D06430), 163, boulevard Mortier (20e).
Art. 15.- La d�pense correspondante, d'un montant global de 38.620 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2002.