D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 16 d�cembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 16 d�cembre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 26 novembre 2002, par lequel Monsieur le Maire l'invite � se prononcer sur l'octroi d'une subvention � l'association mentionn�e ;
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD au nom de la 9�me Commission ;

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 6.800 euros est attribu�e � l'association Smart - 113 bis, rue Oberkampf - 75011 Paris (D00046) afin de lui permettre de poursuivre ses activit�s qui r�pondent � la volont� de la Ville de Paris d'apporter son soutien � la jeune cr�ation. L'association a pour but de d�fendre et promouvoir, par tous les moyens, les ?uvres d'artistes contemporains et d�velopper toutes formes d'actions susceptibles, plus largement, d'engager une r�flexion, de diffuser, de faire d�couvrir et mieux comprendre l'art contemporain. Sa vocation est internationale.
Art. 2.- La d�pense correspondante, d'un montant de 6.800 euros sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 "provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.