D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 16 d�cembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 16 d�cembre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention � l'association "Melo'men", sise c/o C.G.L. 3, rue Keller B.P. 255 -75524 Paris cedex 11 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 5.000 euros est attribu�e � l'association "Melo'men", dont le si�ge social est situ� c/o C.G.L. 3, rue Keller B.P. 255 - 75524 Paris cedex 11 et dont l'objet est de d�velopper le chant choral au sein d'un groupe d'hommes homosexuels pour contribuer � l'enrichissement et l'�panouissement artistique et culturel de ses membres (X00013).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".