D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 18 d�cembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 18 d�cembre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'allouer une subvention de fonctionnement � l'association "Union Rationaliste", 14, rue de l'�cole-Polytechnique (5e) (X01608) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 4.000 euros est allou�e � l'association "Union Rationaliste", 14, rue de l'�cole-Polytechnique (5e) (X01608), pour lui permettre de poursuivre son activit� d'organisation de d�bats et de conf�rences publics et de diffusion d'informations scientifiques et culturelles dans la Capitale.
Art. 2.- Cette somme sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture".