Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Nous reprenons nos travaux sur le projet de d�lib�ration DFAE 16. Il s'agit du projet de cession de la participation de la Ville de Paris au capital de la Compagnie nationale du Rh�ne.
Nous l'avons d�j� �voqu� ce matin. Il y avait un souhait de r�unir la 1�re Commission suite � un amendement d�pos� en s�ance par M. Jean-Fran�ois LEGARET.
La 1�re Commission vient de se r�unir � 14 heures 15.
Je donne la parole � M. LEGARET et ensuite � M. SAUTTER pour y r�pondre.
Avez-vous des choses � ajouter ?
M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Madame le Maire, non, je n'ai pas grand chose � ajouter.
Il faut, je crois, �couter la r�ponse de M. SAUTTER en tout cas le dernier �tat de la r�ponse qui nous a �t� apport�e ce matin � la fin de la 1�re Commission.
Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Merci de votre bri�vet�.
Je donne la parole � M. Christian SAUTTER.
M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - Madame la Maire, je rappelle que ce projet de d�lib�ration avait pour but de r�mun�rer un conseil, le C.C.F., pour aider la Ville de Paris � envisager la cession des 14,6 % qu'elle d�tient dans la Compagnie nationale du Rh�ne.
M. LEGARET a d�pos� un amendement disant qu'il pr�f�rait que ceci se fasse par appel d'offres plut�t que de gr� � gr�, avec l'op�rateur qui avait d�j� travaill� sur ce dossier � la demande d'ailleurs de M. LEGARET, jusqu'en septembre 2001.
M. LEGARET, en Commission des finances, a fait une suggestion. Il a dit : est-ce que vous avez vraiment besoin d'un Conseil alors que l'essentiel du travail a d�j� �t� fait ?
Me rendant � cet argument de bon sens, effectivement, la Ville de Paris, peut tr�s bien envisager de vendre sa participation dans la Compagnie nationale du Rh�ne, sans avoir besoin de conseils suppl�mentaires.
J'en tire deux conclusions :
- la premi�re c'est que j'ai demand� le retrait de ce projet de d�lib�ration ;
- la deuxi�me c'est que nous aurons un vrai d�bat au fond, avec tous ceux qui le souhaitent sur l'opportunit� de vendre cette participation au moment o� cette vente deviendra possible.
A ce moment-l�, nous devrons peser les arguments des uns et des autres, sachant que cette vente pourrait rapporter � la Ville de Paris - le montant n'est �videmment pas fix� - une somme qui pourrait avoisiner 100 millions d'euros, ce qui dans le financement des investissements que nous voulons entreprendre n'est pas n�gligeable.
Je donne donc rendez-vous � mes coll�gues du Conseil de Paris pour un projet de d�lib�ration qui porterait sur la vente elle-m�me de cette participation minoritaire.
Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Merci, Monsieur SAUTTER, pour la clart� de vos explications.
Je pense qu'il n'y a pas de souhait de prise de parole puisque le projet de d�lib�ration est retir� ?
Donc, le projet de d�lib�ration DFAE 16 est retir�.
Nous allons donc passer � la 8e Commission.