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Subvention à l'association "Maison des jeunes et de la culture Paris XV Brancion" (15e), pour l'organisation d'un projet d'animation, dans le cadre de l'opération "Actions de découverte", au bénéfice des jeunes Parisiennes et Parisiens. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 13 d�cembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 13 d�cembre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Maison des jeunes et de la culture Paris XV Brancion" (15e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 25 novembre 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Cl�mentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 5.202 euros est attribu�e � l'association "Maison des jeunes et de la culture Paris XV Brancion" (MJC Paris XV Brancion) (n� D00962), 18, avenue de la Porte-de-Brancion (15e), au titre d'actions p�dagogiques et culturelles men�es dans le cadre de l'op�ration "Actions de d�couvertes".
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.

Décembre 2002
Déliberation
2002 JS 445
Conseil municipal
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