D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 17 d�cembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 17 d�cembre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 21 novembre 2002 par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � deux associations pr�sentant des projets culturels dans le 13�me arrondissement dans le cadre de la politique de la Ville ;
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;
Vu l'amendement d�pos� par M. Christophe GIRARD ;
Vu l'avis du Conseil du 13�me arrondissement en date du 25 novembre 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Chritophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 10.000 euros est attribu�e � l'association Th��tre de la Compagnie � bulles au 16, rue Vandrezanne - 75013 Paris (D05810).
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 5.400 euros est attribu�e � l'association L'Aquilone au 7, Bvd Davout - 75020 Paris (D ).
Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 20.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, rubrique 33, nature 6574, Ligne P003 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.