D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 13 d�cembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 13 d�cembre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Paris Football Club - Centre animation jeunesse", dont le si�ge social est situ� au 6, avenue Maurice-Ravel (12e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 2 d�cembre 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 2 d�cembre 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 2 d�cembre 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 26 novembre 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 45.735 euros est attribu�e � l'association "Paris football club - centre d'animation jeunesse", dont le si�ge social est situ� au 6, avenue Maurice-Ravel (12e), pour l'action de pr�vention sous la forme d'un accueil sportif :
- du lundi au vendredi (sauf jours f�ri�s) de 14h30 � 17h30 :
* durant toutes les vacances scolaires (en �t� du 8/07 au 23/08/02) :
- sur le stade de la Porte de Bagnolet, sis 72, rue Louis-Lumi�re (20e)
- au gymnase les Rigoles, sis 298 rue des Pyr�n�es
- dans la salle de danse et la salle de boxe du gymnase du 114, rue de M�nilmontant (20e) ;
* durant les vacances d'Hiver (du 18/02 au 1er/03/02) et de Printemps (du 15 au 26/04/02) :
- sur le TEP de l'Orillon, sis 6, rue de l'Orillon (11e)
- au centre sportif Paul-Val�ry, sis 15, rue de la Nouvelle Cal�donie (12e)
- au gymnase Jean-Jaur�s, sis 87, avenue Jean-Jaur�s (19e) ;
* de 16h30 � 19h30, durant les vacances d'�t� (du 1er/07 au 4/09/02), et de 14h � 17h30 durant les vacances de la Toussaint (du 28 au 31/10/02), et de No�l (du 23/12/02 au 3/01/03) :
- sur le TEP Julien-Lacroix, sis 74, rue des Couronnes (20e).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention ci-jointe, pr�voyant l'octroi de la subvention vis�e � l'article 1er des pr�sentes.
Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, fonction 40, ligne P006 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.