D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 17 d�cembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 17 d�cembre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 19 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation les modalit�s d'attribution d'une subvention � l'association "Les gamins du Marais" (4e) ;
Vu l'avis du Conseil du 4e arrondissement, en date du 3 d�cembre 2002 ;
Vu la demande du maire du 4e arrondissement et sur le rapport pr�sent� par M. Fran�ois DAGNAUD, au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 666 euros est attribu�e � l'association "Les gamins du Marais", domicili�e 6, rue des Hospitali�res-Saint-Gervais (4e), afin de permettre aux jeunes handicap�s mentaux de s'�panouir � travers des activit�s sportives au contact d'autres enfants.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P004 (D02714) "Subvention � partir des fonds du Maire - 4e arrondissement", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris.