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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "Union sportive olympiades Massif central" (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 16 d�cembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 16 d�cembre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris propose l'octroi d'une subvention de 11.000 euros � l'association "Union sportive olympiades Massif central", 25, rue du Javelot (13e) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention ci-jointe pr�voyant l'octroi de la subvention vis�e � l'article II et les conditions de ce soutien.
Art. 2.- Une subvention de 11.000 euros est attribu�e � l'association "Union sportive olympiades Massif central" (n� X00889), 25, rue du Javelot (13e), pour soutien � l'activit� et d�veloppement de ses projets.
Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65 nature 6574, fonction 40, ligne P006 "Provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.

Décembre 2002
Déliberation
2002 JS 610
Conseil municipal
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