D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 16 d�cembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 16 d�cembre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 26 novembre 2002 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 4.573 euros � la Soci�t� d'Histoire et d'Arch�ologie du XIII�me arrondissement situ�e � la Mairie du 13e arrondissement 1, place d'Italie (13e) ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Sandrine MAZETIER, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 4.573 euros est allou�e � la Soci�t� d'Histoire et d'Arch�ologie du XIII�me arrondissement situ�e � la Mairie du 13e arrondissement 1, place d'Italie (13e), pour lui permettre de poursuivre ses activit�s (dossier 00814).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, nature 6574, rubrique 33, p003, Provision de fonctionnement au titre de la Culture.