D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 16 d�cembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 16 d�cembre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 19 novembre 2002 par lequel le Maire de Paris lui propose de signer une convention d'objectifs liant la Ville et l'association Musique Ensemble XX�me, 3, square Roland Garros (20e) en vue du versement d'une subvention de fonctionnement ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 26 novembre 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention d'objectifs conclue entre la Ville de Paris et l'association Musique Ensemble XX�me (D5900), qui a pour objet social de proposer des activit�s musicales � un public amateur de tous �ges.
Art. 2.- Une subvention de 15.800 euros est attribu�e � l'association Musique Ensemble XX�me situ�e 3 square Roland Garros (20e), pour lui permettre de r�aliser les objectifs pr�cis�s dans la convention.
Art. 3.- Cette d�pense sera imput�e au Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2002, chapitre 65, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : "Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture".