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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le10 f�vrier 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 10 f�vrier 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales, notamment les articles L 3411-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 janvier 2010, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral, sollicite l?autorisation de signer une convention avec 11 associations au titre de l?animation et de la pr�vention jeunesse et la fixation de la participation financi�re attribu�e au titre de l?exercice 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Myriam EL KHOMRI, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de conseil G�n�ral, est autoris� � signer une convention avec l?association Arc 75 (P00005) - 57, rue Saint Louis en l?Ile (4e) pour le Club Tournesol, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Article 2 : Conform�ment � la convention mentionn�e � l?article 1, la participation financi�re du D�partement de Paris au Club tournesol g�r� par l?association Arc 75 au titre de l?ann�e 2010, est fix�e � 71.500 euros.

Article 3 : M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de conseil G�n�ral, est autoris� � signer une convention avec l?association du Quartier Saint Bernard (D06513) - 16, rue Charles Delescluze (11e), dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Article 4 : Conform�ment � la convention mentionn�e � l?article 3, la participation financi�re du D�partement de Paris l?association du Quartier Saint Bernard au titre de l?ann�e 2010, est fix�e � 57.800 euros.Article 5 : M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de conseil G�n�ral, est autoris� � signer une convention avec l?association Anim�mes de Beaugrenelle (D07022) 59 bis, rue Emeriau (15e), dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Article 6 : Conform�ment � la convention mentionn�e � l?article 5, la participation financi�re du D�partement de Paris � l?association Anim�mes de Beaugrenelle au titre de l?ann�e 2010, est fix�e � 92.000 euros.

Article 7 : M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de conseil G�n�ral, est autoris� � signer une convention avec l?association R�el Symbolique Imaginaire - RSI La Ressource (D03009) - 45, rue Berz�lius (17e), dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Article 8 : Conform�ment � la convention mentionn�e � l?article 7, la participation financi�re du D�partement de Paris � l?association R�el Symbolique Imaginaire - RSI La Ressource au titre de l?ann�e 2010, est fix�e � 53.500 euros.

Article 9 : M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de conseil G�n�ral, est autoris� � signer une convention avec l?Association pour le Dialogue et l?Orientation Scolaire

-ADOS (D01582) - 24, rue Polonceau (18e), dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Article 10 : Conform�ment � la convention mentionn�e � l?article 9, la participation financi�re du D�partement de Paris � l?Association pour le Dialogue et l?Orientation Scolaire - ADOS au titre de l?ann�e 2010, est fix�e � 70.000 euros.

Article 11 : M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral, est autoris� � signer une convention avec l?association Compagnie R�sonances (D05630) - 8, rue Camille Flammarion (18e), dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Article 12 : Conform�ment � la convention mentionn�e � l?article 11, la participation financi�re du D�partement de Paris � l?association Compagnie R�sonances, au titre de l?ann�e 2010, est fix�e � 55.000 euros.

Article 13 : M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral, est autoris� � signer une convention avec l?association Espoir 18 (X04511) - 7, rue Achille Martinet (18e), dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Article 14 : Conform�ment � la convention mentionn�e � l?article 13, la participation financi�re du D�partement de Paris � l?association Espoir 18, au titre de l?ann�e 2010, est fix�e � 27.000 euros.

Article 15 : M. le Pr�sident du Conseil de Paris si�geant en formation de Conseil G�n�ral, est autoris� � signer une convention avec l?association Caf�zo�de (X02575) - 92 bis, quai de la Loire (19e), dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Article 16 : Conform�ment � la convention mentionn�e � l?article 15, la participation financi�re du D�partement de Paris � l?association Caf�zo�de, au titre de l?ann�e 2010, est fix�e � 45.000 euros.

Article 17 : M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral, est autoris� � signer une convention avec l?association Entr?aide (X00515) - 51, rue de l?Ourcq (19e), dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Article 18 : Conform�ment � la convention mentionn�e � l?article 17, la participation financi�re du D�partement de Paris � l?association Entr?aide, au titre de l?ann�e 2010, est fix�e � 24.300 euros.

Article 19 : M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral, est autoris� � signer une convention avec l?Association de Culture Berb�re (D02815) - 37 bis, rue des Maronites (20e) dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Article 20 : Conform�ment � la convention mentionn�e � l?article 19, la participation financi�re du D�partement de Paris � l?Association de Culture Berb�re, au titre de l?ann�e 2010, est fix�e � 23.500 euros.

Article 21 : M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral, est autoris� � signer une convention avec l?association Les Petits Pierrots (D03097) - 67, rue des Haies (20e), dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Article 22 : Conform�ment � la convention mentionn�e � l?article 21, la participation financi�re du D�partement de Paris � l?association Les Petits Pierrots, au titre de l?ann�e 2010, est fix�e � 62.000 euros.

Article 23 : Les d�penses correspondantes seront imput�es au chapitre 65, rubrique 51, nature 6563 du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2010 et suivants sous r�serve des d�cisions de financement.

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