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Adhésion de la Ville de Paris à l'Association des Maires de France (A.M.F.) et à l'Association des Maires de Grandes Villes de France (A.M.G.V.F.). M. Christophe CARESCHE, au lieu et place de M. Pierre MANSAT, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 11 juillet 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 11 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 24 juin 2003, par lequel M. le Maire de Paris sollicite l'autorisation d'adh�rer � l'Association des Maires de France et � l'Association des Maires de Grandes Villes de France et de proc�der pour l'ann�e 2003 au versement de la cotisation de la Ville de Paris � ces organismes ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe CARESCHE, au lieu et place de M. Pierre MANSAT, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � adh�rer � l'Association des Maires de France (A.M.F.) et � l'Association des Maires de Grandes Villes de France (A.M.G.V.F.).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � proc�der pour l'ann�e 2003 au versement de la cotisation de la Ville de Paris � ces deux associations.
Art. 3.- Pour l'ann�e 2003, le montant global des droits d'adh�sion de la Ville de Paris s'�l�ve � 79.833 euros soit 34 000 euros pour l'Association des Maires de France et 45.833 euros pour l'Association des Maires de Grandes Villes de France.
Art. 4.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le chapitre 011, rubrique 020, article 6281, du budget de fonctionnement 2003 de la Ville de Paris.

Juillet 2003
Déliberation
2003 DDATC 76
Conseil municipal
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