D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 17 juillet 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 17 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 juin 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Les Marines sportives du Centre de Paris" (n� D02141), 35, rue Saint-Roch (1er) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu la saisine du Conseil du 1er arrondissement, en date du 23 juin 2003 ;
Vu l'avis du Conseil du 2e arrondissement, en date du 26 juin 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 1.400 euros est attribu�e � l'association "Les Marines sportives du Centre de Paris", (n� D02141), 35, rue Saint-Roch (1er), pour soutien aux activit�s et achat de mat�riel.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P006 "Provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.