D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 22 juillet 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 22 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet en d�lib�ration en date du 27 mai 2003 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement � la SARL l'Archipel ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement � la SARL l'Archipel, 17 boulevard de Strasbourg (10e), afin de cr�er un cin�ma diff�rent, avec un v�ritable projet culturel, qui s'ins�re dans la Ville (D04599).
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 30.000 euros est attribu�e � la SARL l'Archipel, 17 boulevard de Strasbourg (10e) afin de cr�er un cin�ma diff�rent, avec un v�ritable projet culturel, qui s'ins�re dans la Ville.
Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 30.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2003, rubrique 314, nature 6574, ligne P002, provision pour subventions de fonctionnement au titre du cin�ma.