D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 10 juillet 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 10 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 24 juin 2003 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 12e arrondissement ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement en date du 30 juin 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Art premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 700 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : GYMNASTIQUE VOLONTAIRE - A.P.N.A. 12EME (X01224) chez M. BAILLOT, 15, rue Rottembourg (12e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 762 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : SPORTS INTERCLUBS PARIS 12EME (D03117), 17, cit� Moynet - Gymnase L�on Mottot (12e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.300 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : CENTRE DE LOISIRS SPORTIFS DAUMESNIL (D03116), 253 ter, avenue Daumesnil (12e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE ARNOLD NETTER (D03112), 48, avenue du Docteur Arnold Netter (12e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 533 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE DU 20 RUE DE LA BRECHE AUX LOUPS PARIS 75012 (D03111), 20, rue de la Br�che aux Loups (12e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.250 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU CES VINCENT D'INDY (D00876), 8, avenue Vincent d'Indy (12e).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 900 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE ARAGO (D03103), 4, place de la Nation (12e).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.800 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE PAUL VALERY (D04146), 38, boulevard Soult (12e).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE TECHNIQUE ELISA LEMONNIER (D03089), 10 - 20, avenue Armand Rousseau (12e).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 620 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : SHOTOKAN KARATE DO (X00875), 75, boulevard Soult (12e).
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 450 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL CHENNEVIERE MALEZIEUX (D04184), 33, avenue Ledru-Rollin (12e).
Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE MARIE-CLOTILDE (D03388), 101, rue de Reuilly (12e).
Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.300 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DE LA BOULE DU XIIEME (D02067), Route des Fortifications, Bois de Vincennes (12e).
Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 7.300 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : REUILLY NATION SPORTS (D09895), 163, rue de Charenton (12e).
Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 4.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : PARIS CHARENTON 13 (D00098), 159, avenue Daumesnil (12e).
Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 400 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE D'ENSEIGNEMENT COMMERCIAL THEOPHILE GAUTIER (X00054), 49, rue de Charenton (12e).
Art. 17.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 26.215 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 : Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.