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Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 15e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 10 juillet 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 10 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 24 juin 2003 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 15e arrondissement ;
Vu le code g�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement en date du 23 juin 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 2.000 euros (dont 1.000 euros de part non reconductible) est attribu�e pour l'exercice 2003 � l'association ASSOCIATION ELITE PONGISTE DU 15EME (D04283), chez M. CADIEU, 127, rue Falgui�re (15e).
Art. 2.- Une subvention d'un montant de 3.500 euros (dont 1.500 euros de part non reconductible) est attribu�e pour l'exercice 2003 � l'association CERCLE D'ESCRIME DE SUFFREN (D03154), Chez M. LALLART, 39, boulevard de Grenelle (15e).
Art. 3.- Une subvention d'un montant de 600 euros (dont 300 euros de part non reconductible) est attribu�e pour l'exercice 2003 � l'association VOLLEY LOISIR 15 (X01219), 124, rue du Th��tre (15e).
Art. 4.- Une subvention d'un montant de 7.500 euros (dont 1.000 euros de part non reconductible) est attribu�e pour l'exercice 2003 � l'association RUGBY CLUB PARIS 15 (X00624), "Le Rouelle", 37, rue Saint-Charles (15e).
Art. 5.- La d�pense correspondante d'un montant total de 13.600 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l'exercice 2003.

Juillet 2003
Déliberation
2003 JS 253
Conseil municipal
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