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Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "P.O.P. (Petits Oiseaux Production)", située à Goumen bis, 2 bis cité Aubry (20e) (X 01731). M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 25 juillet 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 25 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 3 juin 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association "P.O.P. (Petits Oiseaux Production)", situ�e � Goumen bis, 2 bis Cit� Aubry (20e) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9�me commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � l'association "P.O.P. (Petits Oiseaux Production)", Goumen bis, 2 bis cit� Aubry (20e), dont l'objet est "la promotion, la diffusion et la production du spectacle vivant, des produits audiovisuels, du multim�dia et de tout ce qui se rapporte � l'�dition", pour participer au financement de la manifestation "Les Nocturbaines", festival de proximit� des arts de la rue dans le 20�me arrondissement de Paris, organis�e du 1er au 8 juin 2003 (X 01731).
Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 10.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Juillet 2003
Déliberation
2003 DAC 164
Conseil municipal
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