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Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association Musique oblique située 118, rue Compans (19e) une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 18 juillet 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 18 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 24 juin 2003 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement � l'association Musique oblique sise 118, rue Compans (19e) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 10.000 euros est attribu�e � l'association Musique oblique dont le si�ge social est situ� 118, rue Compans (19e), et dont l'objet est de contribuer � une plus grande diffusion de la musique, tant en France qu'� l'�tranger (D 08514).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".

Juillet 2003
Déliberation
2003 DAC 170
Conseil municipal
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