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Subvention à l'association "Le Rassemblement par le Sport" (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 10 juillet 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 10 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 30 mai 2003 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Le Rassemblement par le Sport", 4, rue Nansouty (14e) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 22.867 euros est attribu�e � l'association "Le Rassemblement par le Sport" (D09681), 4, rue Nansouty (14e) pour l'organisation de l'op�ration "Les Champions dans la Rue" en 2003.
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention ci-jointe pr�voyant l'octroi de la subvention vis�e � l'article premier des pr�sentes.
Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour l'ann�e 2003.

Juillet 2003
Déliberation
2003 JS 105
Conseil municipal
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