D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 10 juillet 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 10 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 3 juin 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des �tablissements scolaires du 17e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivant ;
Vu l'avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 2 juin 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 762 euros est attribu�e � l'�cole maternelle, 14, passage Saint-Ange (17e), (D08482) [OCCE AD 75 n� 1294, 3, place du Cardinal-Amette (15e)], destin�e � participer au financement d'un projet-spectacle � l'�cole maternelle intitul� "Une journ�e � Paris" avec l'intervention d'une costumi�re-d�coratrice, � raison de 45 s�ances durant l'ann�e scolaire 2002/2003, la d�couverte de Paris (croisi�re sur la Seine et visites de divers monuments) et finalis� par deux spectacles mi-juin 2003, au profit des 140 enfants des 5 classes de l'�cole (3 PS/GS et 2 MS).
Art. 2.- Une subvention de 300 euros est attribu�e � l'�cole polyvalente, 15, rue Truffaut (17e), (R01249) [OCCE Coop�rative scolaire n� 2259, 3, place du Cardinal-Amette (15e)], destin�e � participer au financement d'une classe de d�couverte � la ferme "Les Gaillons" � Courgeoust (Orne) du 12 au 16 mai 2003, au profit de 29 enfants d'une classe de grande et petite sections.
Art. 3.- La d�pense correspondante, d'un montant de 1.062 euros, sera imput�e au chapitre 65, � la nature 6574, rubrique 213, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2003.