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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "L'Etrange festival" afin de promouvoir la diffusion de films novateurs à travers "l'Etrange festival" qui aura lieu au Forum des Images du 27 août au 9 septembre 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 21 juillet 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 21 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet en d�lib�ration, en date du 30 mai 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association "L'Etrange festival",
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention pour l'attribution d'une subvention � l'association "L'Etrange festival", situ�e 5, rue Montcel, Atelier n� 4, 95430 Auvers-sur-Oise, afin de promouvoir la diffusion de films novateurs � travers "l'Etrange festival" qui aura lieu au Forum des Images du 27 ao�t au 9 septembre 2003.
Art. 2.- Une subvention de 25.000 euros est attribu�e � l'association "L'Etrange festival" situ�e 5, rue Montcel, Atelier 4, 95430 Auvers-sur-Oise, afin de promouvoir la diffusion de films novateurs � travers "L'Etrange festival" qui se tiendra au Forum des Images � Paris du 27 ao�t au 9 septembre 2003 (D07510).
Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 25.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2003, rubrique 314, nature 6574, ligne P002 "Provision pour subvention de fonctionnement au titre du cin�ma".

Juillet 2003
Déliberation
2003 SG 39
Conseil municipal
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