M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Nous passons au projet de d�lib�ration DVD 239 qui a fait l'objet d'un amendement qui porte le num�ro 14, d�pos� par le groupe U.M.P. Je compte �videmment sur les orateurs de l'U.M.P. - il y en a trois qui sont inscrits - pour d�fendre cet amendement au cours de leur intervention.
Il s'agit d'approuver le principe d'une d�l�gation de service public pour exploiter, moderniser 19 parcs de stationnement de surface pour v�hicules l�gers.
Les orateurs sont : Mme de FRESQUET, M. LEBEL, Mme DOUVIN, M. BERTHAULT, Mme BELLENGER, M. COUMET, et c'est M. BAUPIN qui leur r�pondra.
Je fais un appel � la concision dans la mesure o� nous souhaiterions tous cesser nos travaux de la 4e Commission avant le d�ner !
Je donne la parole � Mme de FRESQUET.
Mme Elisabeth de FRESQUET. - Merci, Monsieur le Maire.
Rassurez-vous, je serai br�ve. Je souhaitais simplement intervenir pour m'�tonner de la date � laquelle on nous propose de nous prononcer sur ce projet de d�lib�ration.
En effet, la convention d'exploitation des parcs de stationnement expire le 5 mars, c'est-�-dire dans un mois et quelques jours.
J'apprends, � cette occasion, que trois parcs de stationnement vont �tre d�finitivement supprim�s, nouvelle qui va s�rement r�jouir les automobilistes parisiens concern�s ! Les emplacements �tant probablement en surnombre !
J'esp�re bien s�r que la nouvelle convention sera pass�e avant le 5 mars. J'en doute un peu, pardonnez-moi. Nous risquerions, dans l'hypoth�se inverse, de nous trouver dans une situation d�licate : fermeture des parcs, incompr�hension des Parisiens devant un probl�me qu'ils n'ont pas � conna�tre.
Pour le 15e arrondissement, ce sont 400 places qui sont concern�es, r�serv�es aux abonn�s, donc aux riverains. 400 places, ce sont plus de 400 propri�taires, ce sont 400 familles, c'est-�-dire que cela concerne plusieurs milliers de personnes.
J'ose donc tout simplement esp�rer qu'� l'avenir vous serez plus pr�voyants et plus prudents afin que les �lus du 15e dont je suis, ne soient pas harcel�s par des automobilistes particuli�rement agac�s par cette situation.
Je vous remercie.
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame de FRESQUET pour cette pr�cision et cette concision.
Monsieur LEBEL, vous avez la parole.
M. Fran�ois LEBEL, maire du 8e arrondissement. - Je vous remercie.
Je vais vous parler du stationnement des autocars de tourisme dans Paris. A ce sujet, laissez-moi vous faire part de notre �tonnement, et le mot est assez faible.
Le stationnement des autocars � Paris est, � juste titre, consid�r� par les Parisiens, depuis des ann�es, nous le savons tous, comme une nuisance majeure, un probl�me de fond presque consensuel qui �tait, lorsque M. BAUPIN n'�tait pas encore �lu � Paris, un de ses sujets de pr�dilection et l'objet privil�gi� de son ire �cologiste.
Et puis voil�, il devient responsable du stationnement � Paris et, semble-t-il, il n'ose plus s'attaquer � ce qui est un scandale, c'est-�-dire le stationnement des autocars sur un monument historique : la place de la Concorde. Pas dans le champ de vision d'un monument historique comme derri�re Notre-Dame, non : sur un monument historique !
Comme si, �puis� par ses n�gociations avec les lobbies des autocaristes et leur ayant arrach�, ce qui est une bonne chose, la r�gulation du stationnement derri�re Notre-Dame, M. Denis BAUPIN leur avait c�d� sur la place de la Concorde.
Monsieur BAUPIN, je vous ai �crit � ce sujet il y a un mois. Vous venez de me r�pondre par lettre aujourd'hui. Je vous en remercie.
Vous m'expliquez, et je suis totalement d'accord avec vous, que le transfert du parc d'autocars Albert 1er n'est pas possible. Je suis d'accord, c'est vrai.
Je vous propose une chose : tout de suite, et non pas plus tard, comme le dit le projet de d�lib�ration : c'est de d�barrasser enfin la place de la Concorde des monstrueux �quipements du parc d'autocars et de transf�rer en r�gie, comme vous nous le proposez, ce stationnement Cours la Reine, c�t� sud, o� les passagers pourront d�barquer c�t� trottoir en toute s�curit�.
Le lobby autocariste n'y perdra pas et Paris y gagnera beaucoup.
C'est pourquoi je ne doute pas une seconde que tous les �cologistes et que tous les �lus, soucieux de l'environnement, voteront l'amendement n� 14 que le groupe U.M.P. a d�pos�.
Je vous en remercie.
(Applaudissements sur les bancs du groupe U.M.P.).
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - La parole est � Mme DOUVIN.
Mme Laurence DOUVIN. - Merci, Monsieur le Maire.
En introduction, comme ma coll�gue de FRESQUET, je souhaiterais souligner que je suis �tonn�e de voir qu'une convention confi�e � la S.A.E.M.E.S., qui vient � expiration le 5 mars 2003, voit son renouvellement lanc� si tard alors que c'�tait une �ch�ance connue depuis longtemps.
On sait bien que les d�lais qui impliquent un lancement de consultation pour choisir un futur d�l�gataire sont longs ce qui am�nera � renouveler pour une p�riode transitoire � la S.A.E.M.E.S.
Si cela a �t� le cas, il me semble que ce retard qui implique un certain d�tournement de la proc�dure normale est enti�rement d� � une certaine d�sorganisation de la Ville, car c'est bien elle seule qui s'est mise dans la position de retard.
Ma seconde remarque portera sur les tarifs. A l'occasion de la discussion ce matin sur le P.A.D.D., j'ai entendu avec une certaine stup�faction, Mme NENNER mettre sur le m�me plan, pour en condamner l'existence, les places de stationnement li�es aux constructions neuves en mati�re de bureaux et de logements.
Quelle m�connaissance du faible taux de motorisation des m�nages parisiens. Ce n'est pas sur ce plan qu'il faut agir. Il faut au contraire permettre aux r�sidents de stationner dans les meilleures conditions quand ils disposent d'un v�hicule.
Je voudrais donc savoir, par rapport � notre d�lib�ration pr�sente, quelles sont les r�ductions tarifaires qui sont fix�es pour les r�sidents par rapport aux rotatifs et comment se situent les tarifs du stationnement de surface sur la voie publique par rapport � ceux des parcs qui sont l'objet de ce projet de d�lib�ration.
Troisi�me point en mati�re de stationnement pour les autocars. J'avoue que je regrette la discr�tion dont fait preuve le projet de d�lib�ration. Chacun conna�t la position des �lus du 17e sur le parc Cardinet. Je n'insiste pas sur ce point.
Je dois dire que j'attends avec impatience la d�finition d'un syst�me de gestion globale des autocars de tourisme.
La concertation avec les professionnels ne semble pas d�boucher facilement.
Enfin dernier point � partir du parc de stationnement du boulevard P�reire : au niveau de ce projet de d�lib�ration, je souhaite intervenir sur le probl�me des voituriers. Il se trouve que le square de la Porte Maillot concentre sur une petite surface, un tr�s grand nombre de restaurants dont certains proposent � leur client�le un service de voituriers, ce qui constitue, du point de vue des clients �videmment, un avantage attractif non n�gligeable.
Ce service pose �videmment beaucoup de probl�mes aux riverains qui se plaignent du fait que les voituriers st�rilisent ainsi les places auxquelles ils peuvent pr�tendre. Bien entendu, le conseil de quartier, Ternes-Maillot que j'anime, se fait l'�cho de r�criminations des r�sidents du secteur en ce sens.
Comme je suis s�re que ces pr�occupations ne sont pas seulement celles de ce quartier et qu'elles sont l�gitimement partag�es par les habitants d'autres quartiers pr�sentant les m�mes caract�ristiques, je voudrais savoir s'il ne serait pas judicieux d'engager une concertation avec les exploitants des parcs de surfaces et des parcs souterrains d'une part, et des restaurateurs, d'autre part.
Il serait peut-�tre possible de trouver des solutions pratiques permettant de lib�rer des places au profit des r�sidents, de ces secteurs qui ont vocation � trouver � garer leur v�hicule non loin de leur habitation, sur la voie publique, et/ou dans les parcs de surface en particulier.
Merci.
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame DOUVIN.
La parole est � M. Jean-Didier BERTHAULT.
M. Jean-Didier BERTHAUT. - Merci, Monsieur le Maire.
J'interviens pour ma coll�gue Brigitte KUSTER qui ne pouvait pas �tre pr�sente.
Vous nous proposez d'engager la proc�dure permettant de choisir un nouveau d�l�gataire pour les parcs de stationnement en surface.
Tout d'abord le contrat actuel se termine le 5 mars 2003, je ne vois pas comment vous pouvez en si peu de temps mener � bien la proc�dure pour permettre d�s le 6 mars d'assurer la continuit� du service public. Qu'allez-vous faire ? Fermer les parcs ? Prolonger la concession ou les exploiter en r�gie ?
Vous supprimez trois parcs. Que vont devenir les abonn�s qui les fr�quentaient en particulier ceux d'Edgar-Quinet ? Pour le Cours de Vincennes, vous avez d�j� supprim� les places pour la cr�ation d'un couloir de bus o� il y a d'ailleurs tr�s peu de bus. Maintenant vous continuez avec le parc de surface. Quel avenir pour les nombreux commerces concern�s ? Y avez-vous pens� ?
Pour les espaces lib�r�s, dont Concorde, avez-vous des projets d'am�nagement ? Sont-ils financ�s, quand seront-ils r�alis�s ?
Vous indiquez que les parcs seront r�serv�s en priorit� aux r�sidents. A quel tarif ? Que sera ce tarif par rapport � celui du stationnement r�sidentiel sur voie publique fix� � un demi-euro par jour ? Est-ce que les recettes escompt�es permettront d'�quilibrer les d�penses, en particulier celles dues aux investissements qui seront peut-�tre difficiles � amortir sur trois ans ? Pourquoi une dur�e de contrat si faible ? Avez-vous �tudi� la possibilit� de remplacer ces parcs par du stationnement r�sidentiel sur voie publique ?
Ce qui permettrait de proposer aux r�sidents des places suppl�mentaires au tarif d'un demi-euro ?
Pour les parcs autocars, vous proposez de les enlever de la d�l�gation de service et de les g�rer provisoirement en r�gie. Avec quels moyens ? Combien de personnes allez-vous engager pour accomplir cette t�che ? Quels contrats allez-vous �tre amen� � conclure et dans quelles conditions ?
Quand votre concertation avec les professionnels sera-t-elle achev�e et quand enfin, pr�sentez-vous votre dispositif global de gestion des autocars de tourisme ?
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - La parole est � Mme BELLENGER.
Mme Genevi�ve BELLENGER. - Je d�sire quand m�me porter l'attention de notre Assembl�e sur les innovations qu'introduit le cahier des charges dans le cadre du renouvellement de d�l�gation de service public de stationnement de surface. En effet, ce cahier des charges est innovant � plusieurs niveaux.
Il demande aux futurs d�l�gataires de doter chaque parc de places pour handicap�s, de mettre en place une gestion centralis�e de l'ensemble des parcs, et d'installer des bornes de recharge pour les v�hicules �lectriques.
Toute exigence qui entre dans les orientations d'am�nagement durable de Paris dont nous avons d�battu ce matin, comme la prise en compte prioritaire de la demande r�sidentielle avec une tarification pr�f�rentielle.
Pour ce qui concerne le parc Edgar-Quinet dans le 14e, je remercie Denis BAUPIN d'avoir entendu la demande forte et ancienne des r�sidents et de la population concern�e pour lib�rer ce boulevard d'une emprise envahissante du stationnement.
En effet, il s'agit simplement de rappeler qu'� cet endroit, ce boulevard est constitu� de 8 rang�es de stationnement.
Cela constitue une v�ritable d�gradation du cadre urbain de ce quartier car ce terre-plein abrite des platanes centenaires au bord du cimeti�re Montparnasse.
Cela a �t� d�battu en conseil de quartier avec les riverains et lors du diagnostic local du Plan de d�placement parisien pour le 14e.
Comme � diff�rentes autres occasions depuis le d�but de la mandature, cette mesure s'inscrit dans le cadre de notre politique pour revaloriser et reconqu�rir les grandes promenades arbor�es que constituent les terres-pleins centraux de nos boulevards et cela r�pond � une attente forte comme je le disais de la population.
Il s'agit l� d'une reconqu�te importante. 1.820 m�tres carr�s sur une superficie de 1.330 m�tres carr�s propices � l'�mergence de nouveaux espaces de rencontres et de promenades.
L'am�nagement et l'usage du nouvel espace reconquis sur la voiture sera concert� en �troite liaison avec la population dans le cadre du conseil de quartier, en partenariat avec plusieurs de mes coll�gues et avec l'appui de diff�rents services de la Ville de Paris.
Toutefois, pour compenser l'offre de stationnement r�sidentiel et r�pondre aux besoins des 80 abonn�s r�sidents de ce parc, nous avons demand� la mise en place d'un r�gime mixte r�sidentiel sur l'ensemble des 359 places du boulevard Edgar-Quinet, avec l'am�nagement de places G.I.C. et G.I.G. dont nous esp�rons qu'elles seront dans les premi�res places � �tre munies d'un dispositif r�tractable, vu la pression automobile dans ce quartier � forte fr�quentation commerciale et � forte fr�quentation touristique...
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Il faudra approcher de votre conclusion...
Mme Genevi�ve BELLENGER. - J'ai termin�.
Enfin, concernant le stationnement des visiteurs notamment le week-end, nous entendons au niveau de la mairie du 14e promouvoir une politique en partenariat avec les associations de commer�ants et les gestionnaires de parcs en ouvrage, nombreux dans ce secteur et qui cumulent � peu pr�s 3.000 places de stationnement en ouvrage.
Je vous remercie.
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame BELLENGER.
Dernier orateur inscrit, M. COUMET.
M. J�r�me COUMET. - Moi-m�me je serai particuli�rement bref puisqu'il s'agissait simplement, au nom du maire du 13e et du Conseil d'arrondissement, de remercier M. BAUPIN d'avoir �cout� nos remarques et d'avoir int�gr� notre amendement dans ce projet de d�lib�ration.
Merci.
(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, communiste, "Les Verts" et du Mouvement des citoyens).
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur COUMET.
M. BAUPIN r�pond aux six orateurs, y compris au dernier peut-�tre...
M. Denis BAUPIN, adjoint, au nom de la 3e Commission. - Oui. Ce sera plus facile �videmment pour ceux qui remercient que pour ceux qui critiquent, mais ceci �tant, comme plusieurs orateurs de l'opposition ont dit exactement la m�me chose, ce sera assez rapide.
D'abord, en ce qui concerne le retard, j'entends les remarques qui sont faites et j'en prends ma part de responsabilit�. Simplement, l� encore, peut-�tre ai-je �t� trop faible, lorsque nous avons discut� avec les mairies d'arrondissement. J'ai demand� � regarder comment nous pouvions am�liorer le dispositif existant, afin de tenir compte des remarques de la mairie du 8e arrondissement et de la mairie du 17e arrondissement qui souhaitaient am�liorer le dispositif. En effet, nous avons pris un peu de retard de fa�on � am�liorer le projet de d�lib�ration. Maintenant, ce sont les orateurs de l'opposition municipale qui me reprochent de tenir compte de ces remarques et d'avoir pris un certain temps pour faire en sorte, dans le 8e arrondissement, de supprimer le parking de v�hicules individuels et, dans le 17e arrondissement, d'avoir recherch� une solution qui permette �ventuellement de faire �voluer le parking Cardinet, sans attendre la fin de la concession. Le r�gime de r�gie municipale nous permet, au fur et � mesure, ann�e apr�s ann�e, de pouvoir regarder si nous sommes en capacit� de traiter autrement la question des autocars ; j'y reviendrai plus globalement par la suite.
En ce qui concerne la remarque de Mme de FRESQUET sur la suppression de certains parkings, je voudrais pr�ciser que ces parkings sont supprim�s � la demande des arrondissements concern�s avec lesquels la concertation a eu lieu, pour le 8e arrondissement, je le redis, pour la Concorde, pour le 14e arrondissement, en ce qui concerne Edgar-Quinet, et pour le 20e, en ce qui concerne le Cours de Vincennes. C'est une pr�cision que je souhaitais apporter de fa�on qu'il n'y ait pas d'ambigu�t� entre vous, Monsieur LEBEL, et Mme de FRESQUET, qui ne semblez pas de la m�me opinion.
En ce qui concerne les places de parking, je n'ai pas bien compris pourquoi vous disiez qu'il y avait 400 propri�taires de places de parking sur le 15e arrondissement. Ces places sont �videmment propri�t� de la Ville de Paris. Si vous voulez parler des personnes qui stationnent dessus, je voudrais pr�ciser, pour qu'il n'y ait pas d'inqui�tude, que ces parkings seront g�r�s en r�gie par la Ville de Paris - comme vous le savez, puisque cela a �t� indiqu� au Conseil d'administration de la S.A.E.M.E.S. o� vous �tiez pr�sente l'autre jour - une d�lib�ration passera � notre Conseil de f�vrier en ce sens, notamment pour en fixer les tarifs.
J'en profite pour r�pondre tout de suite qu'�videmment il y aura un tarif pr�f�rentiel pour le stationnement r�sidentiel.
En ce qui concerne la question des autocars, je trouve que l'accusation selon laquelle nous n'oserions plus faire des choses en la mati�re est assez injuste pour le travail de concertation avec les professionnels que nous menons, Jean-Bernard BROS et moi-m�me. Nous aurons d'ailleurs l'occasion cette semaine de les rencontrer de nouveau pour leur pr�senter un certain nombre de dispositifs qui, je crois, permettront d'am�liorer la situation pour les riverains des sites concern�s, notamment Notre-Dame, et en vue d'une meilleure organisation du stationnement et de la circulation des autocars. Mais ce point sera en discussion, en concertation avec les professionnels, mercredi prochain puisque nous avons une r�union conjointe.
Monsieur LEBEL, en ce qui concerne votre remarque sur le parking de la Concorde, comme vous me l'aviez demand� nous avons examin� la possibilit� de d�placer les autocars Cours la Reine.
Aujourd'hui, les �tudes men�es par les services de la Ville indiquent que cela ne para�t pas possible parce qu'il y aurait des probl�mes de compatibilit� notamment avec une piste cyclable. Vous venez de me dire que cela ne paraissait pas coh�rent et je propose que nous l'examinions pr�cis�ment.
En tout cas, je peux vous dire que si nous trouvons une alternative...
M. Fran�ois LEBEL, maire du 8e arrondissement. - Rendez-vous sur place quand vous voulez.
M. Denis BAUPIN, adjoint, rapporteur. - ... en ce qui concerne le stationnement des autocars sur la place de la Concorde, je serais tr�s favorable � la suppression de ce parking. C'est pourquoi on a pr�vu un syst�me aussi souple que celui de la r�gie pour pouvoir permettre de revenir sur la d�cision qui serait prise aujourd'hui le plus rapidement possible. En tout �tat de cause, tant que nous n'aurons pas trouv� de solution, il n'est pas possible, du point de vue de l'Ex�cutif, d'adopter votre amendement.
En ce qui concerne l'intervention de Mme DOUVIN, je voudrais lui dire que je pense qu'elle a mal compris l'intervention de Mme NENNER ce matin, car elle a bien fait la diff�rence entre stationnement pour les bureaux et stationnement pour les logements. En tout cas, moi, je l'ai entendue.
En ce qui concerne la question des voituriers, j'entends votre remarque, mais excusez-moi, dans les autres arrondissements, personne ne m'a parl� de cette question de voituriers. Peut-�tre est-ce un sujet typique de certains arrondissements et pas d'autres...
M. Fran�ois LEBEL, maire du 8e arrondissement. - Nous avons le m�me.
M. Denis BAUPIN, adjoint, rapporteur. - ... sans doute le 8e, mais cela ne me surprend pas non plus que le 8e ait aussi des probl�mes de voituriers...
(Rires dans l'h�micycle).
... je ne sais pas pourquoi on rit derri�re moi, j'ai l'impression qu'il y a un ostracisme qui semble se manifester contre le 8e - Monsieur LEBEL, j'esp�re que vous le partagez pas - sur cette question des voituriers...
M. Fran�ois LEBEL, maire du 8e arrondissement. - Je suis serein.
M. Denis BAUPIN, adjoint, rapporteur. - Donc, je suis pr�t � examiner cette question et � aller dans votre sens, Madame DOUVIN, en ce qui concerne la priorit� aux r�sidents.
Monsieur BERTHAULT, je crois avoir r�pondu � l'essentiel de vos questions, si ce n'est donc que sur le Cours de Vincennes les places de stationnement en cause ne concernent absolument pas le couloir de bus. Cela fait longtemps que sur le Cours de Vincennes le stationnement n'est pas autoris� sur la chauss�e principale. On parle bien aujourd'hui d'un parking de stationnement qui est un parking sur le terre-plein entre la contre-all�e et la chauss�e. La demande tr�s, tr�s forte du conseil de quartier, des riverains et du Conseil d'arrondissement depuis de nombreuses ann�es �tait de supprimer ce parc.
Voil� les �l�ments que je souhaitais apporter.
En r�ponse � Mme BELLENGER, je dis que nous avons bien entendu sa demande en mati�re de r�gime mixte de stationnement sur le boulevard Edgar-Quinet qui est d�j� transmise par la mairie du 14e et que nous �tudions d'un point de vue favorable.
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur BAUPIN.
Madame de FRESQUET, trente secondes.
Mme Elisabeth de FRESQUET. - Trente secondes, Monsieur le Maire, pour dire � M. BAUPIN que je n'ai jamais parl� de propri�taires, j'ai bien dit que cela concernait des abonn�s et j'ai dit 400 places de riverains abonn�s. C'est tout.
M. Denis BAUPIN, adjoint, rapporteur. - Dont acte.
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Je commence par l'amendement, Monsieur BAUPIN.
M. Denis BAUPIN, adjoint, rapporteur. - D�favorable.
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Donc, je mets aux voix, � main lev�e, d'abord l'amendement 14 pour lequel l'avis de l'Ex�cutif est d�favorable.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
L'amendement n� 14 est rejet�.
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Je mets maintenant aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DVD 239.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2002, DVD 239).