D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 18 juillet 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 18 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Vu le projet en d�lib�ration en date du 24 juin 2003 par lequel M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association "Light Cone" (20e) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l'attribution d'une subvention � l'association "Ligth Cone" situ�e 12, rue des Vignoles (20e), afin qu'elle puisse mener � bien le projet intitul�, les s�ances "Scratch", qui sont des projections de films exp�rimentaux au Centre Wallonie-Bruxelles, rue Quincampoix dans le 4e arrondissement � Paris, et afin qu'elle puisse organiser une programmation de cin�ma exp�rimental dans le cadre de Paris Cin�ma du 2 au 15 juillet 2003 (X 00 442).
Art. 2.- Une subvention de 35.500 euros est attribu�e � l'association "Light Cone" afin qu'elle puisse mener � bien le projet intitul�, les s�ances "Scratch", qui sont des projections de films exp�rimentaux au Centre Wallonie-Bruxelles, rue Quincampoix dans le 4e arrondissement � Paris, et afin qu'elle puisse organiser une programmation de cin�ma exp�rimental dans le cadre de Paris Cin�ma du 2 au 15 juillet 2003 (X 00 442).
Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 35.500 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2003, rubrique 314, nature 6574, ligne P002 : "Provision pour subvention de fonctionnement au titre du cin�ma".