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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Paris Macadam" (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 15 juillet 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 15 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 28 mai 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer une convention triennale relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association "Paris Macadam", situ�e 35, rue Daubenton (5e) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � l'association "Paris Macadam", situ�e au 35, rue Daubenton (5e), dont l'objet est de "contribuer au d�veloppement de l'art vivant et � la r�habilitation du carnaval � Paris et sur le territoire fran�ais", pour une participation au financement de la nouvelle �dition des "Arcavals" dans certains arrondissements de l'est parisien (11e, 18e, 19e) en mai et juin 2003 (X00747).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention triennale relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement, dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 18.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".

Juillet 2003
Déliberation
2003 DAC 172
Conseil municipal
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