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Attribution d'une subvention à l'association "Au nom de la mémoire" pour la réalisation d'une exposition sur le thème "Exils, exodes, errances". Mme Kédija BOURCART, rapporteure.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 21 juillet 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 21 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 3 juin 2003, par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation les modalit�s d'attribution de subventions � diff�rentes associations menant des actions sp�cifiques pour favoriser l'int�gration des �trangers vivant � Paris ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme K�dija BOURCART, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 15.000 euros est octroy�e � l'association "Au nom de la m�moire", (SYSIF X01804/astre 2003-01461) 14, rue de la Paix, 95370 Montigny-Les-Cormeilles, pour la r�alisation d'une exposition sur le th�me "Exils, exodes, errances".
Art. 2.- La d�pense correspondant � la subvention de l'article 1 sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 020, ligne P032 "Subventions aux associations au titre de l'int�gration et des r�sidents non communautaires", du budget de fonctionnement 2003 de la Ville de Paris, pour un montant de 15.000 euros.

Juillet 2003
Déliberation
2003 DPVI 36
Conseil municipal
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