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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Emergence" afin d'aider des réalisateurs en devenir à faire leur premier long métrage. M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 21 juillet 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 21 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet en d�lib�ration, en date du 3 juin 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association "Emergence" ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association "Emergence" situ�e 45, rue de Babylone (7e), afin d'aider des r�alisateurs en devenir � faire leur premier long m�trage (D01914).
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 10.000 euros est attribu�e � l'association "Emergence" situ�e 45, rue de Babylone (7e), afin d'aider des r�alisateurs en devenir � faire leur premier long m�trage.
Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 10.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2003, rubrique 314, nature 6574, ligne P002 "Provision pour subvention de fonctionnement au titre du cin�ma".

Juillet 2003
Déliberation
2003 SG 41
Conseil municipal
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