D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 10 juillet 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 10 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu la loi n� 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libert�s des Communes, des D�partements et des R�gions ;
Vu la loi n� 92-1341 du 23 d�cembre 1992 portant r�partition des comp�tences dans le domaine du tourisme ;
Vu la convention pass�e le 19 d�cembre 2000 entre la Ville de Paris et l'association "Belleville Insolite" ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 mai 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de souscrire un avenant � la convention d'objectifs avec l'association "Belleville Insolite" pr�voyant l'attribution d'une subvention de 50.000 euros � l'association ;
Vu l'avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 10 juin 2003 ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 11 juin 2003 ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 10 juin 2003 ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 3 juin 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Jean-Bernard BROS au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Les termes de l'avenant � la convention d'objectifs, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, � passer entre la Ville de Paris et l'association "Belleville Insolite" sise 17, rue Jules-Romain (19e), sont approuv�s.
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 50.000 euros au titre de l'exercice 2003 est attribu�e � l'association Belleville Insolite (n� sysif D05760), dont 30.000 euros au titre de l'organisation de "l'Incroyable rallye du 11e arrondissement".
Art. 3.- La d�pense correspondante sera inscrite sous la rubrique 95, chapitre 65, article 6574, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2003.