D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 18 juillet 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 18 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 24 juin 2003 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer une convention triennale relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement � la SARL Larueforaine situ�e 22 boulevard Saint Marcel (5e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 17 juin 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � la SARL Larueforaine situ�e 22 boulevard Saint Marcel (5e), qui a pour objet le "d�veloppement culturel et artistique des arts du cirque et de la rue en France et � l'�tranger" afin de soutenir en 2003 le fonctionnement de ce cirque de cr�ation install� dans le 18e arrondissement � Paris (X01762).
Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 12.000 euros sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture
Art. 3.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention triennale relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.