Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 11e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 15 juillet 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 15 juillet 2003.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 3 juin 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 11e arrondissement ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Locales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 11 juin 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 650 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE ANNE FRANK (D05857) - 38, rue Trousseau (11�).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE BEAUMARCHAIS (D01850) - 124, rue Amelot (11�).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE ALAIN FOURNIER (X01210) - 87, rue L�on Frot (11�).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE VOLTAIRE (X01209) - 101, avenue de la R�publique (11�).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 300 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE VOLTAIRE (D04340) - 101, avenue de la R�publique (11�).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : LA JOIE PAR LA DANSE (X01211) - 15, passage Saint S�bastien (11�).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 600 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DELA FONTAINE AU ROI (X01208) - 62, rue Fontaine au Roi (11�).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 690 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : AMICALE BOULISTE DU PERE LACHAISE (D01995) - 51, boulevard de M�nilmontant (11�).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.700 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : PARIS VOLLEY CLUB (D01992) - 11, rue Daval (11�).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.100 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DUMAS VOLTAIRE (D00400) - 149, rue de Charonne (11�).
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 6.250 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : UNION SPORTIVE PARIS 11 (n�D01532) - 4, rue Mercoeur (11�).
Art. 12.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 18.490 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.