D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 18 juillet 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 18 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 juin 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer une convention triennale relative � l'attribution � l'association "Th��tre Ecarlate", 5, rue du Plateau 75019 Paris d'une subvention de fonctionnement ;
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 30 juin 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 12.000 euros est attribu�e � l'association "Th��tre Ecarlate" (5 rue du Plateau - 75019 Paris) ayant pour but de "Cr�er des spectacles de th��tre, en assurer la diffusion aussi bien � l'�tranger qu'en France, effectuer parall�lement aux spectacles un travail d'animation" pour le fonctionnement en 2003 de l'Atelier du Plateau (5, rue du Plateau - 75019 Paris) (X01696).
Art. 2.- Une subvention de 19.000 euros est attribu�e � l'association "Th��tre Ecarlate", afin de participer au financement de l'�dition 2003 de l'op�ration "l'Atelier du Plateau fait son cirque".
Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 31.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 (provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture).
Art. 4.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention triennale dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.