D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 15 juillet 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 15 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 13 mai 2003 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement � "l'Association Europ�enne Th��tre et Art th�rapie", 62, rue Alexandre Dumas (11e) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � "l'Association Europ�enne Th��tre et Art Th�rapie" situ�e 62, rue Alexandre Dumas (11e), qui a pour objet de "promouvoir la culture pour tous et de favoriser la cr�ation comme processus de transformation au moyen de la cr�ation de spectacles vivants...". Cette subvention a pour but de soutenir la diffusion de son spectacle � l'Espace Culturel "Confluences", 190 boulevard Charonne (20e) en mai 2003 (X01939).
Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 10.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.