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Acquisition d'une œuvre d'art pour le Petit Palais. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 15 juillet 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 15 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu la loi n� 82-1169 du 30 d�cembre 1982, relative � l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et les �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 mai 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'acquisition d'une ?uvre d'art destin�e � l'enrichissement des collections du Petit Palais ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Sandrine MAZETIER, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � acqu�rir un �mail de Grandhomme d'apr�s Gustave Moreau, repr�sentant Europe aux pieds de Jupiter, pour une somme 100.000 euros.
Art. 2.- La d�pense relative � cette acquisition, soit 100.000 euros, sera imput�e au bloc 1, fonction 322, code nature 2161, compte de provision 40 000-1-99�003 du budget d'investissement 2003 de la Ville de Paris.

Juillet 2003
Déliberation
2003 DAC 283
Conseil municipal
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