D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 15 juillet 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 15 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 3 juin 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 5e arrondissement ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 5 juin 2003 ;
Vu le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association : CLUB DE PLONGEE DU 5EME (n�D02767) - 7 bis, rue Poliveau (5e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 850 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DE L'ECOLE PRIMAIRE VICTOR COUSIN (n�D02128) - 14, rue Victor Cousin (5�).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 800 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DE L'ECOLE PUBLIQUE 21 RUE PONTOISE (n�D02123) - 21, rue de Pontoise (5�).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 920 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE PIERRE ALVISET (n�D02120) - 88, rue Monge (5�).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 600 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE LAVOISIER (n�D02107) - 19, rue Henri Barbusse (5�).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 600 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE LAVOISIER (n�D02118) - 19, rue Henri Barbusse (5�).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.372 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE HENRI IV (n�D02115) - 23, rue Clovis (5�).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 762 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE RAYMOND QUENEAU (n�D02110) - 66, boulevard Saint Marcel (5�).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.250 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : TENNIS CLUB DU 5EME (n�D06157) - 12, rue Censier (5�).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.170 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DES ARENES (n�D06348) - 1, rue Malus (5�).
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1 524 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : AMICALE BOULISTE DES ARENES DE LUTECE ET DU 5EME ARRONDISSEMENT (n�D04178) - 48, rue Monge (5�).
Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 300 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE LOUIS LE GRAND (n�D07495) - 123, rue St Jacques (5�).
Art. 13.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 12.148 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.