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Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 1.800 euros à l'"Association de la bibliothèque de prêt de l'eau vive" (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 18 juillet 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 18 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 juin 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'allouer une subvention de fonctionnement � l'"Association de la biblioth�que de pr�t de l'eau vive", 7, rue Blanche (9e) (D03286) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Vu l'avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 26 juin 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 1.800 euros est allou�e l'"Association de la biblioth�que de pr�t de l'eau vive", 7, rue Blanche (9e) (D03286), pour lui permettre de poursuivre son activit�.
Art. 2.- Cette somme sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "Provisions pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".

Juillet 2003
Déliberation
2003 DAC 326
Conseil municipal
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