D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 18 juillet 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 18 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 juin 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement � l'association "Esprit Jazz" (D06770) dont le si�ge social est situ� 91, quai Panhard-Levassor (13e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 24 juin 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 10.000 euros est attribu�e � l'association "Esprit Jazz" (D06770), dont le si�ge social est situ� 91, quai Panhard-Levassor (13e), et dont l'objet est de faire conna�tre, diffuser et d�velopper la culture du jazz, musique universelle du XXe si�cle, sous-toutes ses formes.
Art. 2.- Cette d�pense est imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, article 6574, ligne P003, rubrique 33 "Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture".