Libell� de la question :
"Il est un fait que la structure cr�che de l'HEGP, qui ne peut m�me pas accueillir tous les enfants du personnel hospitalier, est donc dans l'impossibilit� de s'ouvrir sur la Ville, malgr� le projet actuel de l'Assistance publique.
Ainsi donc, un parent, personnel de l'HEGP, qui a priori est � temps partiel et ne travaille pas le jeudi, par exemple, peut se trouver, pour des imp�ratifs du service, devoir modifier son jour de cong� hebdomadaire en cas de besoin du service.
Si ce m�me parent a la chance d'avoir une place pour son b�b�, � la cr�che de l'h�pital, pas de probl�me. Cela fait partie des facult�s d'adaptation de ce type de structure.
Si par contre, il n'a eu que la chance de trouver une place dans une cr�che collective municipale, et devant la possibilit� de devoir ponctuellement changer son jour de cong�, il devra inscrire son enfant � temps complet et payer, 20 jours par mois et les 16 jours r�els de pr�sence.
C'est pourquoi, Mme Dominique BAUD demande � M. le Maire de Paris s'il ne serait pas possible, d�s � pr�sent d'assouplir de telles r�gles et de permettre plus de souplesse et ainsi de mettre en application de fa�on concr�te les d�clarations de volont� "Bureau des Temps" sur le terrain et non plus seulement dans le discours des orateurs ou sur le papier."
R�ponse (Mme Olga TROSTIANSKY, adjointe) :
"Depuis la mise en place des nouvelles r�gles de tarification dans les �tablissements de la Petite enfance de la Ville, d�lib�r�es par le Conseil de Paris dans ses s�ances des 23 et 24 septembre 2002, les conditions d'accueil des familles et de facturation se sont assouplies.
Le nombre de jours hebdomadaires susceptibles d'�tre r�serv�s est, au choix de la famille, de quatre � cinq jours.
Par d�rogation, et pour r�pondre � certaines situations, une possibilit� d'accueil en de�� de quatre jours hebdomadaires peut �ventuellement �tre accept�e, sous r�serve du bon fonctionnement de l'�tablissement et d'une occupation continue du berceau par un autre enfant.
La d�lib�ration susvis�e stipule notamment que "les jours de temps partiel des enfants sont fixes sur l'ensemble de l'ann�e allant de septembre � ao�t. Toute journ�e ou demi-journ�e de pr�sence exceptionnelle de l'enfant ayant recueilli l'accord du responsable d'�tablissement, non compens�e dans la m�me semaine, donnera lieu � paiement d'une journ�e ou demi-journ�e suppl�mentaire".
Ainsi, si la famille sollicite une journ�e d'accueil exceptionnelle d�rogatoire � son temps partiel, elle peut au cours de la m�me semaine compenser cette journ�e de pr�sence sans aucune p�nalit�.
En revanche, si cette journ�e n'est pas compens�e dans la semaine, la famille sera tenue d'acquitter une journ�e suppl�mentaire par rapport � son temps partiel initial."