Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - A pr�sent, nous passons � l'examen du projet de d�lib�ration DPA 115, sur lequel 4 amendements ont �t� d�pos�s par le groupe "Les Verts". Ce dossier concerne l'approbation du principe de r�alisation d'un programme de travaux � la piscine Molitor et des modalit�s de passation du march� de d�finition correspondant � ce programme de r�alisation de travaux.
Je vais donner tout d'abord la parole � M. Eric AZI�RE.
M. Eric AZI�RE. - Merci, Madame la Maire.
Je tiens � dire en pr�alable � quel point la restauration, la reconstruction de la piscine Molitor est et reste une priorit� absolue pour nous, �lus de Paris, bien s�r mais aussi du 16e arrondissement et je m'associe dans ce projet � tous ceux dont les efforts constants et utiles participent � cet espoir, et particuli�rement autour de Pierre-Christian TAITTINGER, le Maire de l'arrondissement, qui ?uvre avec intelligence, opini�tret� et d�termination � cet objectif.
Cependant, je voudrais apporter une contribution pratique, de bon sens, si l'on maintient bien �videmment ce projet comme une priorit�. La piscine Molitor est ferm�e depuis 1989, aujourd'hui nous en sommes donc, apr�s 15 ans d'�tudes, de d�bats, d'expertises, de contre-expertises, d'avis en avis, arriv�s grosso modo � rien. Permis de d�molir, permis de construire, annulation, contre-annulation.
Encore une fois je ne doute pas de la d�termination et de la bonne volont� des uns et des autres. Simplement je me demande s'il ne serait pas temps de se pr�occuper de ce qui pourrait appara�tre maintenant comme une priorit� : g�rer ce provisoire qui semble durer une �ternit� pour les habitants du 16e arrondissement. Puisque le principe de la r�alisation de deux piscines flottantes sur barge a �t� adopt� r�cemment, il ne me para�trait pas superflu de pr�voir un exemplaire suppl�mentaire de ce type d'�quipement afin que le 16e arrondissement et ses habitants - et je pense plus particuli�rement � ses enfants - ne continuent pas plus longtemps � battre non pas des records de natation mais de v�ritables records en mati�re de d�ficit d'�quipements baln�aires dans l'arrondissement. Je pourrais d'ailleurs au-del� du 16e arrondissement avoir un regard circonstanci� sur l'Ouest parisien dans ce domaine.
Voil� � quoi cette contribution voudrait aboutir, et j'esp�re que Pascal CHERKI ne restera pas insensible � ce sentiment de manque, de sous-�quipement baln�aire et dans l'Ouest et plus particuli�rement dans le 16e arrondissement.
M. Pascal CHERKI, adjoint. - J'y suis tr�s sensibilis�.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Merci, mais Pascal CHERKI est ind�niablement sensible.
Je donne la parole � M. G�rard LEBAN.
M. G�rard LEBAN. - Merci, Madame la Maire.
Faire et d�faire c'est toujours travailler. Ce dicton populaire ne s'applique malheureusement pas � la piscine Molitor puisque depuis plus de 15 ans qu'elle est � l'abandon elle n'a fait travailler que quelques architectes et beaucoup d'hommes politiques. Et pour un r�sultat bien vain puisqu'au bout du compte rien n'a �t� d�cid�, on repart aujourd'hui de z�ro.
En d�pit des promesses qui avaient �t� pr�sent�s de fa�on d�magogique durant la campagne �lectorale, la piscine Molitor ne sera pas pr�serv�e. Ainsi, contrairement � ce qu'il pr�tend souvent, le Maire ne fait pas ce qu'il a promis. Les cr�dits inscrits d�s le mois de juillet 2001 de fa�on massive dans le cadre de cette op�ration l'ont �t� visiblement pour des motifs d'affichage puisque l'op�ration n'a toujours pas d�marr�.
Seuls les contribuables sont en droit de se plaindre et c'est tr�s l�gitime. Ils le font continuellement lorsqu'ils rencontrent les �lus du 16e arrondissement, d'abord parce que le 16e attend depuis trop longtemps une piscine qui lui a �t� vol�e il y a plus de 15 ans, confisqu�e au profit d'une politique politicienne ; ensuite parce que 900.000 euros sortant de la poche des Parisiens ont �t� d�pens�s en �tudes diverses pour rien ; enfin parce que si ce nouveau projet aboutit enfin, il ne verra le jour au mieux qu'en 2010. C'est ainsi toute une g�n�ration qui aura �t� priv�e d'un bassin digne de ce nom.
Les �lus du 16e arrondissement, tout comme ceux de l'ensemble du groupe U.M.P., ne peuvent que d�noncer ce g�chis que vous avez voulu. Vous avez appliqu� une politique ridicule en combattant des projets ambitieux qui avaient l'int�r�t de ne pas co�ter un centime � la Ville de Paris et, qu'il soit dit en passant, avaient �t� accept�s par Mme TRAUTMANN, or je rappelle qu'une des premi�res d�cisions de Mme TASCA lorsqu'elle a acc�d� au portefeuille minist�riel a �t� de d�dire son pr�d�cesseur et de rejeter � nouveau ce projet.
Vous d�fendez dans cette affaire un socialisme archa�que, une politique du contre tout et notamment du contre l'ancienne Municipalit�. Si vous n'aviez pas fait bloquer par vos amis Ministres le projet des architectes RECHER et ROBERT, qui incluait des h�tels 2 et 3 �toiles n�cessaires dans l'arrondissement et � cet endroit l�, cette piscine serait actuellement en voie d'ach�vement et les �coles de l'arrondissement seraient bient�t en mesure de s'y rendre.
Je m'�tonne d'autant plus de voir vos amis Verts saisir le nouveau Ministre de la Culture, Jean-Jacques AILLAGON, dont on ne peut pas dire qu'il appartienne � un gouvernement de vos amis, et lui demander � demi-mot de trancher dans cette affaire en classant l'�difice monument historique.
Quelle image donnons-nous de la Municipalit� parisienne ? Faut-il toujours s'en remettre � Pierre, Paul ou Jacques, pour assurer le bien-�tre de nos administr�s ? Nous avons �t� �lus en 2001, m�me si nous n'avions pas les m�mes convictions, en obtenant la confiance de nos �lecteurs.
Nous avions la volont� de rendre au 16e arrondissement une piscine dont nous avons cruellement besoin pour les scolaires et les usagers.
Nous constatons aujourd'hui que vous avez d�cid� de reprendre cette affaire � z�ro. Nous ne nous y opposerons pas car il faut que ce dossier aboutisse enfin. Nous ne pouvons que d�plorer la d�pense de temps, d'argent et d'�nergie d�ploy�e jusqu'� pr�sent pour un r�sultat nul.
Il faut �tre utopiste pour croire que la nouvelle piscine sera b�tie � l'identique de celle de Lucien Poler en 1929, car l'�poque est bien diff�rente. En admettant que le temps nous permette de sauver ce qui peut l'�tre encore, l'esprit m�me de ce b�timent s'est envol� lorsqu'il a �t� ferm�.
N�anmoins il reste des �l�ments architecturaux qu'il est indispensable de pr�server et nous savons que l'architecte des b�timents de France fera en sorte d'en tirer le meilleur parti. Nous resterons toutefois extr�mement vigilants sur le montant qui sera vers� pour cette nouvelle piscine, qui ne doit rien co�ter de plus aux Parisiens dont on peut dire que la patience et la compr�hension ont �t� plus que largement mises � l'�preuve.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Je ne commenterai pas, Sandrine MAZETIER se fera un plaisir de r�pondre � tout cela.
Jean-Fran�ois BLET, vous avez la parole.
M. Jean-Fran�ois BLET. - Madame la Maire, "un ensemble architectural unique en son genre en France", tel est le verdict de Catherine WEILL-ROCHANT, rapportant au nom de la conservation r�gionale de l'Inventaire des monuments et des richesses artistiques.
Alors, depuis 1989, pourquoi cet acharnement sur la piscine Molitor ?
Parce que ce pur joyau Art D�co n'est rien en face des puissances d'argent !
Le refus, depuis trois mois, de nous communiquer expertises et �tudes suscitait inqui�tude et d�sarroi. La prose sybilline de la fiche 21 du Contrat D�partement - R�gion semblait annoncer le saccage imminent de cette beaut� exceptionnelle en d�classant l'�difice des Monuments historiques, en occultant l'existence du bassin d'hiver et en pr�conisant la reconstruction, ce qui suppose la destruction pr�alable.
Depuis, les trois �tudes nous ont enfin �t� communiqu�es. Il n'y a que deux jours, vendredi dernier.
Que disent-elles ?
Le rapport du Laboratoire de recherche des monuments historiques n'est en fait qu'un compte rendu de visite, succinct, de soixante lignes et 24 photos. C'est peu s�rieux ou pilot�.
Tout autre est le rapport du C.E.B.T.P. qui tranche par sa technicit� et son s�rieux. Que dit-il ? Sur la corrosion du b�ton par les chlorures, pour le bassin d'�t�, seuls deux points de pr�l�vement sur douze pr�sentent des taux sup�rieurs au seuil de corrosion. Deux sur douze ! Les �l�ments probl�matiques, n�anmoins, sont les dalles des bassins et les garde-corps du bassin d'�t�.
Sur les capacit�s portantes des structures, il n'existe pas, nous dit-il, de d�sordres structurels. C'est clair.
Les fa�ades, enfin, sont saines, mises � part de menues r�fections, du type ravalement.
En d�finitive, c'est le sous-sol des deux bassins et lui seul qui doit �tre enti�rement repris, refait. Les �l�vations du bassin d'hiver, je cite, "ne sont pas fortement d�grad�es et sont parfaitement r�parables". Quant aux �l�vations du bassin d'�t�, je cite le rapport, "des r�parations sont ponctuellement possibles techniquement". Mais certains �l�ments, poutres et poteaux, devront �tre d�molis et remplac�s. C'est l� un exercice, me semble-t-il, peu on�reux selon certains, de l'ordre de 35.000 F le poteau. Les garde-corps, par contre, devront �tre enti�rement remplac�s et c'est techniquement le travail le plus simple � r�aliser.
Enfin, la r�sistance au feu pourrait impliquer un redimensionnement des structures, ce qui modifie un peu l'aspect. La solution pr�conis�e sur ce point par le C.E.B.T.P. a le m�rite de la clart�, je cite : "Une reconstitution de nouveaux �l�ments avec des mat�riaux actuels permettant de r�pondre � ces imp�ratifs, avec les caract�ristiques dimensionnelles d'origine".
Donc, on est tr�s loin de "c'est irr�versible", "c'est irr�parable", "c'est pourri". C'est pourri comme le couvent des R�collets �tait pourri. Promenez-vous devant la gare de l'Est, vous verrez comme moi comme il a �t� facilement r�habilit� et restaur� !
R�sumons donc : reprise indispensable du sous-sol, ce qui n'affecte en rien l'esth�tique Art D�co du paquebot, le sous-sol n'est pas une crypte qui se visite ; r�habilitation des �l�vations du bassin d'hiver, c'est possible ; r�habilitation des �l�vations du bassin d'�t�, hormis quelques poutres et poteaux qui devront �tre d�molis et remplac�s ; utilisation de mat�riaux actuels permettant la reconstitution des caract�ristiques dimensionnelles d'origine.
Voil� ce qui est possible.
Alors, r�le du Laboratoire des monuments historiques ? Dans une note tardive, d'� peine deux pages, un recto-verso, il rel�ve que le 2e et le 3e �tage sont tr�s alt�r�s, alors que l'expert du C.E.B.T.P. ne rel�ve qu'un pourcentage de d�gradation des poteaux et poutres de 20 %, donc c'est un peu fort de caf� de pr�tendre que c'est alt�r�.
A partir de l�, de mani�re lourde, pour le bassin d'�t� - toujours le Laboratoire des monuments historiques - "les parties a�riennes ont atteint un �tat de d�labrement qui ne permettra pas leur sauvegarde". C'est faux. Il amalgame effront�ment les garde-corps d�grad�s et c'est ce qu'il y a de plus simple � changer - effectivement, ils le sont � 100 % mais ils sont ais�ment rempla�ables -, et les poutres et poteaux. Donc, ce n'est pas une ruine.
En quatre lignes abrasives, ils concluent � la hussarde que la conservation des b�tons est techniquement difficile - qu'ils apprennent leur m�tier ! - et, nouveau d�rapage, que c'est difficile, voire donc impossible. Aucune d�monstration, aucune analyse, aucune �tude ! Seuls quelques �l�ments de d�cor pourraient �tre sauvegard�s.
Je le dis tr�s pos�ment, ce rapport n'est pas s�rieux. Ce n'est m�me pas un rapport, un recto-verso je n'appelle pas cela un rapport. Et vraisemblablement il est t�l�guid�.
Quant au troisi�me rapport, ?uvre de la Direction du Patrimoine et de l'Architecture, son bref historique ne vise qu'� justifier le projet de d�molition lanc� en 1988. C'est l'esprit de continuit� des services.
Il d�nigre ensuite l'inscription � l'Inventaire suppl�mentaire des Monuments historiques, citant un architecte qui est hostile, on se demande pourquoi, mais sans aucune citation du rapport, bien �videmment, de Catherine WEILL-ROCHANT qui concluait � l'inscription � l'I.S.M.H.
Trois hypoth�ses sont retenues : la r�habilitation, qualifi�e d'on�reuse sans qu'il n'y ait aucune �valuation financi�re pr�cise, puis de techniquement impossible. Pourquoi le rapport du C.E.B.T.P. dit le contraire ? C'est un verdict p�remptoire, en parfaite contradiction avec l'expertise du C.E.B.T.P.
La d�molition totale des b�timents et reconstruction � l'identique. Pourquoi pas ? "L'utilisation du b�ton contemporain permettant de conserver la l�g�ret� des structures et les dimensions des ouvrages". Sur ce point, ils se rejoignent.
D�molition des b�timents et projet de construction neuve dont le programme n'est pas d�fini. Je ne vois donc pas sur quoi il est possible de d�battre.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Monsieur BLET, il va falloir conclure votre intervention.
M. Jean-Fran�ois BLET. - Nulle part, il n'est envisag� de solution mixte alliant pour l'essentiel la r�habilitation et la reconstruction � l'identique de quelques �l�ments, avec la r�fection du sous-sol et un nouveau programme d'activit� et de service par rapport aux deux bassins de cette piscine.
Il existe un exemple, c'est celui de l'�glise Notre-Dame-de-Royan, construite entre 1955 et 1958, totalement d�grad�e en 1990. C'est l'exemple le plus remarquable d'une restauration totalement r�ussie et son �tat �tait dix fois pire que celui de la piscine Molitor.
Pour conclure, Madame la Maire, il faut en sortir par le haut. Nous vous proposons deux amendements pour que la transparence et la concertation puissent dissiper l'ombre du secret avec la mise en place d'un comit� de pilotage et la possibilit� d'expertise offerte aux associations concern�es, � l'instar de ce qui a �t� mis en place dans la Z.A.C. "Rive gauche".
Quel est, par exemple, le co�t de la r�habilitation ?
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Ecoutez ! L�, vous avez tr�s largement d�pass� votre temps de parole. Vous concluez et vous avez encore deux orateurs de votre groupe apr�s vous.
M. Jean-Fran�ois BLET. - Une solution de bon sens permettrait d'allier r�habilitation et reconstructions ponctuelles � l'identique. C'est le sens des amendements 3 et 4.
Madame la Maire, sauver Molitor, je conclus l�-dessus, c'est faire un choix politique, celui du respect...
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - C'est ce qu'on a compris.
M. Jean-Fran�ois BLET. - ... celui du patrimoine national, celui de la beaut�. Il n'y a rien de pire que le fa�adisme...
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Il y a aussi le respect du temps de parole, Monsieur BLET.
M. Jean-Fran�ois BLET. - ... le restituisme et tous les tripatouillages op�r�s au nom d'une pr�tendue modernit�, celle des promoteurs.
Puissiez-vous, Madame la Maire, ne pas nourrir de regrets et attacher votre nom � ce sauvetage exemplaire. Puissiez-vous m�diter l'apostrophe de Charles Quint, qui, d�couvrant le r�sultat des outrages inflig�s � la mosqu�e de Cordoue, s'exclama : "Si j'avais su ce que vous auriez fait, vous ne l'auriez pas fait. Car ce que vous avez fait peut se trouver partout alors que ce que vous aviez auparavant n'existe nulle part".
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Je n'aurais pas os� faire un rapprochement entre la mosqu�e de Cordoue et la piscine Molitor !
Je donne la parole maintenant � Fran�ois FLORES, qui conna�t s�rement tr�s bien, comme moi, la mosqu�e de Cordoue.
M. Fran�ois FLORES. - Madame la Maire, selon les trois rapports rest�s pendant plus d'un an secret d�fense, la piscine Molitor serait incurablement malade. Elle souffrirait d'une carbonatation fulgurante et d'une horrible allergie aux chlores qui auraient irr�m�diablement alt�r� son b�ton. Seule la destruction pourrait la d�livrer de ces abominables souffrances. Pour Molitor, il faudrait donc laisser b�ton.
Pourtant, contre cette peste b�tonnique, des techniques de restauration existent et de remarquables progr�s sont r�alis�s.
Curieusement, le rapport du C.E.B.T.P. nous donne m�me quatre recettes � appliquer pour sauver Molitor, la premi�re pour �liminer les zones d�grad�es, la deuxi�me pour prot�ger les armatures, la troisi�me pour refaire les b�tons et la quatri�me pour choisir un nouveau rev�tement.
Premi�re recette.
Pour �liminer les zones d�grad�es, d'abord traitez les armatures corrod�es, d�gagez-les par burinage, repiquage ou bouchardage. Ce d�garnissage doit �tre effectu� jusqu'� ce qu'un acier sain apparaisse. La partie corrod�e ainsi que sa p�riph�rie doit �tre d�gag�e. Ensuite, peut d�buter la phase essentielle d'�limination de la corrosion. Pour ce faire, il est imp�ratif d'�liminer l'int�gralit� de l'alt�ration, qu'elle soit foisonnante ou de surface, et ceci sur toute la p�riph�rie de l'acier, par d�capage et brossage soign� ou par des moyens m�caniques (sablage, hydrosablage). Cette op�ration doit �tre particuli�rement soign�e car la pr�sence de chlorures dans certaines zones fait que la rouille est charg�e d'acide chlorhydrique. Enfin, les surfaces sont nettoy�es afin de faire dispara�tre toute poussi�re ou toute souillure subsistant apr�s l'�limination des b�tons d�grad�s. Le nettoyage peut �tre r�alis� par voie humide ou s�che (brossage et soufflage) mais, dans le cas du lavage � l'eau, ils doivent �tre �limin�s par soufflage ou par aspiration.
Deuxi�me recette : pour prot�ger les armatures, apr�s le d�capage, appliquer sur toute la surface des armatures d�gag�es un produit assurant une protection compl�mentaire vis-�-vis de la corrosion. La compatibilit� entre le mortier de r�fection et le produit de protection doit �tre respect�e.
Troisi�me recette : r�fection des b�tons : il s'agit, Madame la Maire, de r�tablir l'enrobage des armatures par la mise en ?uvre de mortier respectant les crit�res suivants :
- tenue verticale sans coffrage ;
- mont�e en r�sistance rapide et r�sistance m�canique sup�rieure au b�ton support ;
- imperm�abilit� � l'eau et aux agents agressifs ;
- coefficient de dilatation thermique et de module d'�lasticit� dynamique �quivalent au b�ton support ;
- bonne protection des aciers.
Il est conseill� de choisir de pr�f�rence les produits de protection dans la famille des produits de base de liants hydrauliques avec ajouts ou modifi�s. Veuillez, Madame la Maire, mes chers coll�gues, pour ne vous tromper dans votre choix, vous procurer le guide technique :"Choix et application des produits de r�paration et de protection des ouvrages en b�ton". Il est imp�ratif que ces produits soient conformes � la norme NF P 18-840 ou �tre admis � la marque "NF produits sp�ciaux destin�s aux constructions en b�ton hydrauliques".
Quatri�me recette : d�p�t d'un rev�tement alliant esth�tique et protection vis-�-vis de la carbonatation et la p�n�tration d'humidit�.
Avec un tel traitement et le remplacement � l'identique des �l�ments les plus endommag�s : dalle, quelques poteaux et poutres et garde-corps, Molitor pourrait ainsi retrouver une forme olympique.
Or, quand on veut noyer Molitor, on l'accuse de la rage.
Quand on veut couler une piscine, on l'accuse d'�tre trop carbonat�e et chlor�e, alors que cela r�sulte des processus normaux de vieillissement du b�ton.
En d�pit des conseils prodigu�s pour r�habiliter le b�ton endommag�, l'hypoth�se d'une solution mixte associant r�habilitation et reconstruction � l'identique ponctuelle et limit� n'est ainsi envisag�e dans aucun des rapports. De m�me, l'unique objet du march� d'�tude qui nous est pr�sent� est la reconstruction de Molitor, reconstruction qui suivra in�vitablement une d�molition pr�alable. Nos amendements 3 et 4 visent ainsi � �largir � la r�habilitation l'objet du march� d'�tudes afin d'�laborer un projet respectant l'arr�t� d'inscription � l'Inventaire suppl�mentaire des Monuments historiques. Pourquoi s'y opposer ? Pourquoi rejeter d'embl�e cette solution, alors qu'une r�fection de la piscine est tout � fait possible ? Serait-ce que les d�s sont d'ores et d�j� pip�s et qu'une id�e pr�cise du programme est d�finie ?
Est-ce un jeu de dupes ?
Madame la Maire, Monsieur le Maire, lors d'une visite sur les lieux en mars 2001, vous vous adressiez aux associatifs pr�sents en ces termes : "Ce que je souhaite, c'est que vous m'aidiez � cr�er un appel d'offres en b�tissant un cahier des charges".
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Il va vous falloir conclure.
M. Fran�ois FLORES. - Or l'appel d'offres est soumis au vote de notre Assembl�e aujourd'hui sans qu'aucune association n'ait �t� associ�e ni m�me inform�e.
Monsieur le Maire, Madame la Maire, dans votre communication sur les orientations du projet d'am�nagement et de d�veloppement sur laquelle nous avons d�battu hier, vous annonciez l'�laboration d'un inventaire du cadre b�ti de Paris, en particulier du patrimoine industriel remarquable.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Je suis d�sol�e, il va vous falloir conclure...
M. Fran�ois FLORES. - Je conclus...
Or la piscine Molitor, �difice Art D�co inscrit dans sa totalit� � l'Inventaire suppl�mentaire des Monuments historiques, fait non seulement partie du patrimoine parisien, mais �galement du patrimoine national.
Merci, mes chers coll�gues.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - La parole est � Alain RIOU, pour cinq minutes �galement.
M. Alain RIOU. - Madame la Maire, mes chers coll�gues, je vais continuer dans l'administration de le�ons � cette Assembl�e. Je ne vais pas utiliser l'ensemble des biais ou des termes de mes coll�gues, mais je vais parler un petit peu de droit et r�pondre � M. LEBAN qui, tout � l'heure, interpellait le groupe "Vert" sur le fait qu'on aurait eu recours au Ministre de la Culture dans cette affaire.
D'abord, il y a deux moyens de prot�ger un monument historique en France, il y en a certes beaucoup d'autres car effectivement il y a les secteurs sauvegard�s, les Z.P.P.A.U.P., pleins de biais, mais, principalement, il y a deux solutions : le classement comme monument historique ou l'inscription � l'Inventaire suppl�mentaire des Monuments historiques.
Il se trouve que la piscine Molitor est inscrite depuis 1990 ; un arr�t� du Pr�fet de R�gion a proc�d� � cette protection. Cette protection est insuffisante ; d'ailleurs, elle est reconnue par tous comme insuffisante car, quand il y a vraiment menace, on passe � l'�tape suivante qui est le classement. Elle est insuffisante dans la mesure o� on pr�voit deux �l�ments principaux de protection :
- premi�rement, on ne peut pas d�truire en totalit� un monument historique inscrit, mais le d�truire partiellement ;
- deuxi�me �l�ment de protection : le propri�taire ou l'op�rateur qui intervient sur le monument historique ont quatre mois, en quelque sorte, d'attente pour que l'Etat se d�termine ; g�n�ralement, l'Etat se d�termine au bout de quatre mois pour classer le monument historique afin de le prot�ger en totalit�.
C'est pourquoi je souhaitais dire � quel point le classement de ce monument historique serait une solution.
M. LEBAN �voquait le fait que nous aurions appel� au secours le Ministre de la Culture, Jean-Jacques AILLAGON ; je dirai que ce n'est pas Jean-Jacques AILLAGON, Ministre de l'U.M.P., que nous appelons au secours, mais M. AILLAGON, Ministre de la Culture, garant du service public culturel en France qui est, que je sache, le seul capable de conduire une protection totale de monuments historiques � travers un classement. Il ne s'agit pas d'un appel politique, mais d'un appel juridique et administratif.
D'ailleurs, la Commission du Vieux Paris, syst�matiquement, pour la quasi totalit� de ses v?ux, lorsqu'elle pense qu'il y a un danger, pour prot�ger un bien dans le contexte d'une demande de permis de d�molir ou de reconstruire, demande des protections au titre du classement. Je pense que le probl�me du classement r�soudrait la question globale du financement.
Lorsqu'il y a classement d'un monument historique, il y a cofinancement au niveau de 50 % de la part de l'Etat et, si j'ai bien compris, le probl�me de la Municipalit� aujourd'hui n'est pas, finalement, de ne pas respecter ses promesses en termes de r�habilitation et de restauration, mais c'est le fait qu'elle ne peut pas respecter ses promesses, car elle n'a pas suffisamment d'argent pour le faire.
Donc je pense que si, dans cet h�micycle, tout le monde s'y mettait - il y a encore quelques U.M.P. dans la salle - je pense que si vous contribuiez avec nous � demander la protection de ce monument historique en le classant, il y aurait � la fois un cofinancement d'Etat, de la R�gion et de la Ville de Paris et, malgr� le co�t effectivement r�ellement �lev� de cette restauration, nous pourrions y faire face financi�rement.
C'est pourquoi j'invite tous ceux qui peuvent faire quelque chose dans ce sens � rejoindre la position des �lus "Verts" et � demander au Ministre de la Culture de classer ce joyau architectural qu'est la piscine Molitor comme monument historique.
(Applaudissement sur le bancs du groupe "Les Verts").
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Je vais donner la parole � M. TAITTINGER pour deux minutes.
M. Pierre-Christian TAITTINGER, maire du 16e arrondissement. - Madame la Maire, je ne me lancerai pas dans une pol�mique sur les vertus du classement ou du non classement, mais je conseillerai � notre coll�gue d'�tre extr�mement prudent dans ses d�clarations. Les exemples de classements rat�s, malheureusement en France, sont plus nombreux que les exemples de classements r�ussis.
Nous sommes dans une situation simple : depuis quatorze ans, la Ville de Paris se r�v�le incapable de r�gler la situation de Molitor. Quatorze ans !
Si je voulais �tre cruel avec notre Assembl�e, je vous indiquerai le nombre de piscines que les petites communes, des villes moyennes ont construites pendant ces quatorze ans.
Une grande m�tropole comme nous, n'arrive pas � trouver la juste solution !
En tant que maire de cet arrondissement, comme tous ceux qui connaissent l'histoire, je ne la comparerai pas � celle de Cordoue, elle est un peu plus simple mais int�ressante, c'est l'histoire des chances �gar�es, des chances rat�es.
Mais je voudrais simplement vous dire que ce constat d'�chec, que ce constat de g�chis est insupportable et qu'il faut maintenant exprimer une volont�, et je souhaite qu'elle soit unanime, de redonner � cette piscine � la fois son caract�re, ce qu'elle �tait, ce qu'elle peut repr�senter. Il peut y avoir des modifications. Ne nous battons pas avec les architectes ! Il y a eu un bon cours d'architecture tout � l'heure, j'ai pris des notes et je citerai l'auteur, sur l'�volution technique et les m�thodes. Il est encore possible de garder � la fois l'esprit et l'�me je dirai de la tradition d'une tr�s grande piscine qui a �t� un objet de fiert� pour Paris et qui, aujourd'hui, est un objet de honte.
Quand on voit ce qu'il en reste avec les tags, toutes les salet�s, l'�tat d'abandon... Je ne rentre pas dans les difficult�s, mais tout est possible � l'heure actuelle � condition qu'il y ait une volont� !
Il ne faut pas prendre trop au s�rieux les �tudes r�centes qui sont tellement d�menties par d'autres architectes qu'on finit par avoir un doute.
Je souhaiterais que le Maire de Paris prenne en charge lui-m�me cette d�cision de regrouper quelques architectes d'abord pour qu'ils nous disent la v�rit� sur la situation r�elle de ce b�timent.
Et puis qu'on arrive � chiffrer les propositions qui nous rapprocheraient le plus de la sauvegarde et de la r�novation d'un joyau de la Capitale.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Merci, Monsieur TAITTINGER, pour ces propos auxquels nous souscrivons. La volont� du Maire de Paris est totale car, pour avoir assist� avec certains de mes coll�gues � de nombreuses r�unions, une des principales questions qui est pos�e par le Maire de Paris quand on parle de Molitor est : "Quand est-ce qu'on nage � Molitor ?" et c'est la question du souci de la pr�servation de ce joyau de notre patrimoine.
Sandrine MAZETIER va r�pondre tr�s pr�cis�ment aux diff�rentes interventions et apporter des �l�ments traduisant la volont� qui est la n�tre et celle du Maire de Paris de concilier notre souci de nager rapidement et de pr�server ce joyau architectural.
Je donne avant la parole � Pascal CHERKI pour ce qui concerne le sport.
M. Pascal CHERKI, adjoint, au nom de la 8e Commission. - Bri�vement, je n'aborderai pas sur le fond le sujet de Molitor, je laisserai � ma coll�gue Sandrine MAZETIER le soin de donner une r�ponse d'une plus grande qualit� et plus pr�cise, mais je voudrais juste r�pondre � M. AZI�RE qui faisait appel � ma sensibilit�.
Je vais vous rassurer : ne doutez pas de ma sensibilit� et de celle de l'Ex�cutif municipal, de notre volont� d'essayer de rattraper progressivement l'immense retard accumul� au niveau de la Ville de Paris en mati�re de d�ficit d'�quipements baln�aires. Ce n'est pas un propos pol�mique que je tiens l� puisque cela r�sulte d'une �tude qui a �t� faite en appliquant les ratios produits par les documents, les circulaires et les normes minist�rielles sur le ratio m�tre carr� par habitant de plans d'eau.
Bien �videmment, compte tenu � chaque fois des sommes engag�es, nous ne pourrons pas, dans une mandature voire m�me deux, rattraper ce retard, mais nous pourrons prendre des directions fortes. Nous avons souhait�, tout en faisant un effort substantiel dans l'Est de Paris, ne pas m�conna�tre l'Ouest.
Dans l'Est, nous avons ce programme de r�habilitation-reconstruction de la piscine patinoire de Pailleron, �tablissement sportif Poulet. Monsieur BLET, quand on peut, la Ville est d�termin�e � sauver le patrimoine ! Nous avons aussi la piscine Belleville et une sur l'Est de Paris qui seront faites dans le cadre de la mandature.
En ce qui concerne l'Ouest, c'est assez oubli�, mais nous avons rachet� la piscine Keller.
Vous savez qu'aujourd'hui la mise en concurrence des entreprises publiques a entre autres effets que ces entreprises publiques se d�barrassent de leur patrimoine social, notamment de leur patrimoine sportif : nous voyons la Poste, nous avons de grandes inqui�tudes pour E.D.F-G.D.F. La Ville de Paris n'a pas vocation � accompagner cette logique de transformation capitalistique de ces entreprises publiques mais � prendre en compte les besoins sociaux des Parisiens.
C'est la raison pour laquelle nous avons rachet� la piscine Keller en permettant � l'A.S.P.T.T. de continuer et en ouvrant des cr�neaux suppl�mentaires pour les Parisiens. C'est un effort cons�quent appr�ci� de la Municipalit� du 15e.
En ce qui concerne la piscine de l'Ouest, nous la r�aliserons dans le cadre de la mandature m�me s'il y a des difficult�s � trouver un lieu. Je ne rentrerai pas dans toutes les difficult�s... Il faut n�gocier avec le Port autonome... Ce n'est pas simple de trouver un lieu pour mettre une piscine � l'ann�e, et pas en saison, compte tenu des co�ts que cela repr�sente.
Enfin, m�me si cela ne sera pas fait dans le cadre de la mandature, M. CAFFET et tous les adjoints travaillent sur l'avenir des terrains Beaujon. Nous ne sommes pas oppos�s � ce qu'il y ait une piscine sur les terrains Beaujon. L'effort sera cons�quent et poursuivi en mati�re d'�quipement baln�aire.
Si la Ville de Paris est candidate aux Jeux olympiques, ce qui est loin d'�tre fait pour l'instant, bien �videmment, il y aura aussi la question, soit dans Paris, soit dans les environs imm�diats de Paris, de la cr�ation d'une piscine olympique. Vous voyez donc que cet effort aussi sera poursuivi.
Je terminerai juste par un point pour vous dire que je ne peux vous faire ni une r�ponse positive, ni une r�ponse n�gative. Je vous dis que je suis disponible pour que nous discutions de votre projet. Je ne suis pas oppos� � mener une �tude. Je propose donc que nous prenions contact.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Merci, Monsieur CHERKI.
La parole est � Sandrine MAZETIER.
Melle Sandrine MAZETIER, adjointe, au nom de la 7e Commission. - Merci, Madame la Maire.
Je voulais d'abord rappeler l'objet de ce projet de d�lib�ration : il s'agit d'approuver le principe de r�alisation d'un programme de travaux sur la piscine Molitor et les modalit�s de passation du march� de d�finition correspondant.
Comme souvent, pour ne pas dire comme toujours, la parole de M. TAITTINGER est d'or : tout est possible, tout est ouvert pour Molitor !
Je vous cite l'expos� des motifs de la d�lib�ration : "la Ville ne souhaite pas relancer un programme de logements et de bureaux du type pr�c�demment envisag� qui n'avait pas recueilli l'accord du Minist�re de la Culture. La Ville de Paris souhaite redonner � ce site la vocation d'�quipements nautiques et de loisirs qui �tait la sienne selon un programme susceptible de pr�server l'esprit de l'�quipement ancien et de cultiver l'image qui subsiste dans les m�moires des Parisiens".
En citant cet extrait de la d�lib�ration, je voulais rappeler la triple ambition du Maire de Paris s'agissant de Molitor.
D'abord, avancer sur Molitor et pour continuer � filer une m�taphore ch�re � M. BLET : sortir ce dossier des sables, renflouer le paquebot �chou�.
La deuxi�me ambition para�t simple mais elle ne l'est pas : c'est r�affirmer sa vocation de piscine.
La troisi�me ambition, c'est de recueillir tr�s en amont du programme d�finitif et de respecter dans le programme qui sera retenu, les prescriptions des instances qui ont pr�sid� � l'inscription de Molitor � l'Inventaire suppl�mentaire des Monuments historiques.
Ce rappel est utile pour que l'ensemble des coll�gues mesurent le niveau d'exigence que la Ville s'est elle-m�me fix�, s'agissant de Molitor. Il est rare qu'une collectivit� confront�e � un �difice dans un tel �tat, aussi d�grad�, cherche � ce point � demeurer fid�le � la conception initiale d'un �difice.
La conception initiale d'un �difice, c'est � la fois une forme architecturale et une vocation.
On peut trouver des dizaines, des centaines m�me � Paris, d'�difices qui, � l'issue de ce qu'on appelle "restauration" ou r�habilitation sont en fait des coques vides.
L'enveloppe semble restitu�e, le style pr�serv� mais la vocation est compl�tement perdue de vue.
De mani�re compl�mentaire, on trouvera des architectes s'engageant, croix de bois, croix de fer, � conserver, � reconstituer � l'identique.
On peut et on doit, je crois, pr�sumer de leur bonne foi. L'exp�rience montre pourtant que si c'est un pr�alable efficace pour gagner des march�s, ce n'est pas une garantie suffisante du r�sultat final.
Je cite l'exemple de la piscine des Tourelles gagn�e sur un projet de conservation, qui s'est finalement retrouv�e recouverte d'une deuxi�me peau totalement �trang�re � la conception initiale.
Dans la m�me veine, je pourrai citer un architecte qui appuie des propositions d'utilisation partielle et provisoire de Molitor, pour des activit�s qui n'ont rien � voir avec la natation et les sports nautiques, sur l'avis favorable d'un bureau de contr�le SOCOTEC. MM. BLET, DUTREY et FLORES le citent dans les attendus de leur amendement. Dans ces courriers, l'architecte pr�cise que le projet d'utilisation partielle et provisoire pr�voit quand m�me des filets pour parer aux �ventuelles chutes de verre. Il indique son intention de recueillir l'avis des Monuments historiques parce que - dit-il - l'immeuble n'est inscrit � l'Inventaire suppl�mentaire des Monuments historiques que pour deux vitraux aujourd'hui enlev�s !
Vous voyez que l'enfer est pav� de bonnes intentions.
S'agissant de patrimoine et de patrimoine du XXe si�cle, il est souvent difficile de d�m�ler les postures, les impostures et la r�elle d�termination dans un contexte empreint la plupart du temps de passion.
Un article du Monde, vendredi dernier, consacr� � un autre dossier disait "ces pol�miques illustrent le doute qui saisit les responsables du patrimoine quant � l'architecture du XXe si�cle. Ici les rep�res deviennent flous et les assurances s'effritent".
En ce qui concerne Molitor, la valeur patrimoniale de l'�difice ne fait pas de doute. C'est le b�ton qui s'effrite.
Pour r�pondre aux propositions d'amendements qui ont �t� d�pos�es par MM. BLET, DUTREY et FLORES, je voudrais qu'on soit bien clair. Il y avait dans le dossier initial l'amendement n� 22. Amendement concernant la mise en place d'un comit� de pilotage.
Je vous propose, si vous en �tes d'accord, de sous-amender cet amendement.
Avec un ajout de l'article 1 bis et suivants : au lieu du texte propos� dans l'amendement, je sous-amende en disant : "et approuver la mise en place d'un comit� de concertation charg� d'�mettre des avis sur les options de r�fection et le programme de travaux de la piscine Molitor.
Ce comit� sera compos� des �lus et des associations concern�es par le devenir de Molitor".
Voil� le sous-amendement propos� � cet amendement n� 22.
La modification essentielle, c'est qu'on ouvre la possibilit� � des �lus de Boulogne, de la R�gion, de s'associer aux travaux.
Il va de soi que ce comit� de concertation pourra auditionner les instances nationales comp�tentes en mati�re de Monuments historiques. Des experts divers et vari�s, des architectes et m�me des �quipes auront �t� auditionn�s et auront travaill� sur le march� de d�finition.
C'est tr�s large et c'est la volont�, il me semble, des auteurs de cet amendement et de ce sous-amendement que je propose.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Merci.
Ce que nous allons faire apr�s vos explications vraiment pr�cises, et qui je crois, rassureront ceux qui avaient besoin d'�tre rassur�s, c'est de proc�der amendement par amendement.
Sur l'amendement n� 22, tel que vous venez de le sous-amender, le groupe "Les Verts" accepte-t-il ce sous-amendement ?
M. Jean-Fran�ois BLET. - Oui.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 22, sous-amend� par l'Ex�cutif, comme vient de le pr�senter Sandrine MAZETIER.
Qui est favorable ?
Contre ?
Qui s'abstient ?
L'amendement n� 22 ainsi sous-amend� est adopt�.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - A pr�sent, sur l'amendement n� 23, Madame MAZETIER ?
Melle Sandrine MAZETIER, adjointe, rapporteur. - Je v�rifie aupr�s de mes coll�gues qui en �taient les auteurs... Est-il maintenu ? J'ai cru comprendre le contraire suite aux pr�sentations qui ont �t� faites.
M. Jean-Fran�ois BLET. - Pour �tre clair, il n'�tait pas maintenu dans la mesure o� vous d�posiez un sous-amendement de l'Ex�cutif.
Je propose qu'on aborde ce sous-amendement de l'Ex�cutif �tant entendu qu'� ce moment-l�, par rapport � ce sous-amendement de l'Ex�cutif...
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Soit il est maintenu, soit il est retir� mais il faut le dire maintenant.
M. Jean-Fran�ois BLET. - Il y a un amendement de substitution de l'Ex�cutif qui nous permet de le retirer.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Y a-t-il un amendement de substitution ?
Melle Sandrine MAZETIER, adjointe, rapporteur. - Il y a une coh�rence dans la s�rie d'amendement qui avait �t� d�pos�e, il y a un moment maintenant par nos coll�gues. Peut-�tre qu'on va aller � l'amendement n� 3, et � l'amendement n� 4 qui sont propos�... Et � ce moment-l�, nous r�examinerons.
On a senti chez nos coll�gues des inqui�tudes certainement l�gitimes. Il me semble que l'Ex�cutif et l'ensemble du Conseil de Paris souhaitent r�pondre � ces propositions car il y avait une coh�rence dans les propositions.
Je vous propose que nous examinions les amendements 24 et 25, avant de revenir � l'amendement 23.
Nous sommes d'accord sur le principe ?
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Sur l'amendement n� 24, Madame MAZETIER, quelle est la position de l'Ex�cutif et je donnerai la parole � ceux qui ont d�pos� l'amendement ?
M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - C'est quoi le sens exp�rimental?
Melle Sandrine MAZETIER, adjointe, rapporteur. - L'amendement n� 24 a corrig� l'acte d'engagement et le cahier des clauses particuli�res du march�. Nous sommes bien d'accord. Il est sous-amend� et, en lieu et place de la proposition qui figurait dans le texte, je vous propose que dans l'alin�a objet du march� et l'article 1.1 du cahier des clauses administratives particuli�res, au lieu de "reconstruction de la piscine Molitor", nous inscrivions "reprise globale de l'�quipement par programme combin� de r�habilitation et de reconstruction en fonction des possibilit�s techniques et selon les conditions prescrites par le Ministre de la Culture et les A.B.F., programme pouvant int�grer les deux bassins mis aux normes de s�curit� en vigueur, annexes, service, s�curit� int�grant la restitution des �l�ments remarquables dans le respect des volum�tries et du caract�re d'origine".
Est-ce que ce sous-amendement convient ?
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Est-ce que ceux qui ont d�pos� l'amendement 24, notamment "Les Verts", acceptent le sous-amendement de l'Ex�cutif ?
M. Jean-Fran�ois BLET. - Concernant le sous-amendement, la r�daction "pouvant int�grer les deux bassins" nous para�t un peu surr�aliste. Si on ne les int�gre pas, il n'y a plus de piscine Molitor. Je ne sais pas ce que l'on va int�grer ! On va int�grer les vitraux qui, je rassure l'Assembl�e, existent toujours, m�me si l'ing�nieur SOCOTEC ne les a pas vus. Il ne pouvait pas les voir parce qu'ils sont emmur�s.
Je veux bien me rallier � cette formule, mais si cela n'int�gre pas les deux bassins, il n'y a plus de Molitor. Si l'Ex�cutif, dans sa grande sagesse, devient incoh�rent ult�rieurement, c'est grave.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Rassurez-vous. Nous voulons nager � Molitor et nous irons ensemble dans les bassins.
M. Jean-Fran�ois BLET. - Il y a deux bassins, un pour l'hiver et un pour l'�t�.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Merci pour cette ouverture.
Je mets aux voix, � main lev�e, cet amendement n� 24 sous-amend� par l'Ex�cutif.
Qui est favorable ?
Qui est d�favorable ?
Qui s'abstient ?
L'amendement n� 24 est adopt�.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Nous avons � pr�sent l'amendement n� 25. Quelle est la position de l'Ex�cutif, Madame MAZETIER ?
Melle Sandrine MAZETIER, adjointe, rapporteur. - L'Ex�cutif sous-amende cet amendement. C'est exactement la m�me chose que pour le 24.
Vous �tes d'accord ?
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - M. Jean-Fran�ois BLET est-il d'accord sur le m�me sort r�serv� � cet amendement 25 ?
M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Peut-on demander ce que veulent dire tous ces sous-amendements : remplacer paragraphe 5, alors qu'il n'y a que 4 paragraphes dans l'expos� des motifs et ensuite on nous dit...
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Attendez, Monsieur LEGARET, Mme MAZETIER va relire l'amendement avec la proposition de sous-amendement pour que chacun s'y retrouve, mais je pense que ce type de travail doit �tre fait en Commission pr�alablement. Je crois que nous y gagnerions.
Melle Sandrine MAZETIER, adjointe, rapporteur. - Nous gagnerions en clart�, si les choses se faisaient tranquillement, etc. Mais tout le monde y est pour quelque chose dans le fait que nous nageons un peu.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Ces propos ne s'adressaient pas � vous.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Le sous-amendement pr�c�dent ne veut rien dire.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Monsieur LEGARET, vous n'avez pas la parole. Mme MAZETIER va lire l'amendement 25 et la proposition de sous-amendement.
Melle Sandrine MAZETIER, adjointe, rapporteur. - Un sous-amendement n'est pas un amendement de substitution. Cela sous-amende.
Il s'agit de remplacer l� o� les amendements examin�s proposaient � tels alin�as tels textes. Au m�me alin�a, nous proposons telles autres formulations. C'est assez simple.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Madame MAZETIER, pouvez-vous lire la proposition de sous-amendement sur l'amendement n� 25 ?
Melle Sandrine MAZETIER, adjointe, rapporteur. - Vous avez une d�lib�ration. D'accord ? Vous allez au bout et il est �crit : "le Conseil de Paris d�lib�re...". Il s'agit de remplacer l'article premier de "d�lib�re". Au lieu de "est approuv� le principe de r�alisation d'un programme de travaux sur la piscine Molitor � Paris dans le 16e", il y aurait �crit : article premier : "est approuv� le principe de r�alisation d'un programme de r�habilitation, reconstruction, sur la piscine Molitor � Paris dans le 16e".
Nous sommes en coh�rence avec la modification que nous avons apport�e au cahier des clauses particuli�res, l'objet du march�, etc.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Monsieur BLET, acceptez-vous ce sous-amendement ? Quelle est la position de votre groupe ?
M. Jean-Fran�ois BLET. - Pour rassurer M. LEGARET, l'objet de l'amendement et du sous-amendement consistait simplement � rappeler l'int�gralit� de l'arr�t� portant inscription � l'Inventaire suppl�mentaire des Monuments historiques, le fait qu'elle �tait class�e en totalit� et sur quoi cela portait, c'est-�-dire sur une partie architecturale reliant deux bassins parce que l'on oublie un peu les bassins, notamment celui d'hiver qui est le plus facilement r�habilitable par ailleurs. Donc, c'�tait simplement la reprise entre guillemets de la citation.
Mme MAZETIER, au nom de l'Ex�cutif, a donn� un sous-amendement de substitution portant sur la partie op�rationnelle, c'est-�-dire le dispositif, sur le "d�lib�re".
Par rapport � cela nous sommes d'accord. Nous avions red�pos� un sous-amendement demandant dans l'expos� des motifs, paragraphes 5 ou 5e alin�a, o� il est fait �tat de l'inscription � l'Inventaire suppl�mentaire, que la situation soit reprise � l'int�gralit�.
Si l'Ex�cutif est choqu� par le fait que l'on cite int�gralement une inscription de classement d'une part, on peut se poser des questions et se demander ce que cela cache. Si c'est cela, je ne comprends pas vraiment. Ce n'est pas un amendement qui prescrit quoi que ce soit d'autre qui rappelle la r�alit� de ce classement et ce sur quoi il porte, c'est-�-dire le dispositif de protection r�glement que nous devons respecter actuellement.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - J'ai bien compris, Monsieur BLET. Donc vous �tiez d'accord avec ce sous-amendement qui est en coh�rence avec les discussions que l'Ex�cutif a eues avec votre groupe. Vous proposez un sous-amendement � ce sous-amendement.
Madame MAZETIER ?
M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Madame le Maire...
Mme Anne HIDALGO, premier adjoint, pr�sidente. - Ecoutez, je crois que l'on va passer aux voix sur l'amendement n� 25 sous-amend� par l'Ex�cutif. Je vais passer la parole pour une explication de vote, je suppose, � M. LEGARET, mais nous passerons aux voix sur ce v?u ainsi sous-amend�, tel que Mme MAZETIER nous l'a lu. Nous n'allons pas accro�tre la complexit� de cet exercice.
Monsieur LEGARET ?
M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Madame le Maire, ce n'est pas parce que nous sommes dans une piscine, d'ailleurs sans eau, qu'il faut patauger � ce point ! Un sous-amendement, cela consiste � amender un amendement et non pas la d�lib�ration elle-m�me. Parce que si, par un sous-amendement vous amendez la d�lib�ration elle-m�me, que reste-t-il de l'amendement lui-m�me ?
Donc c'est un travail compl�tement b�cl� et je regrette fort que sur un sujet majeur, vous soyez conduite, Madame le Maire, � faire d�lib�rer le Conseil de Paris dans de telles conditions.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Non, je crois que chacun essaie d'avancer, c'est aussi pour cela que nous nous livrons � un exercice en situation r�elle...
M. Christian SAUTTER, adjoint. - En temps r�el.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - ... et en temps r�el, merci, Christian SAUTTER.
Nous allons passer au vote sur l'amendement.
Oui, Monsieur BRAVO ?... Mais vraiment, il faut qu'on passe au vote.
M. Jacques BRAVO, maire du 9e arrondissement. - Un rappel au r�glement.
De m�moire d'�lu, on n'a jamais dans cette Assembl�e amend� des expos�s des motifs.
J'ai bien �cout� tout � l'heure Jean-Fran�ois BLET, les "Verts" sont d'accord sur le sous-amendement au projet de d�lib�ration. Je propose donc que vous mettiez aux voix le projet de d�lib�ration, mais on n'a jamais touch� le texte d'expos� des motifs, on ne vote pas l�-dessus.
Si on est d'accord l�-dessus, on avance.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Merci, Monsieur BRAVO, pour cette pr�cision.
Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 25 sous amend� par l'Ex�cutif tel que Sandrine MAZETIER l'a lu tout � l'heure.
Qui est favorable ?
Qui est d�favorable ?
Qui s'abstient ?
L'amendement n� 25 est adopt�.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Il nous reste l'amendement n� 23 sur lequel vous avez souhait� que nous votions � la fin puisqu'il �tait en coh�rence avec tous les autres ; j'en d�duis que comme tous les autres ont �t� vot�s presque � l'unanimit� (on a compt� quelques abstentions), sur l'amendement 23 la position de l'Ex�cutif et la position du groupe "Les Verts" seront, l� aussi, coh�rentes, mais je laisse Sandrine MAZETIER nous exposer notre position sur l'amendement n� 23.
Melle Sandrine MAZETIER, adjointe, rapporteur. - II m'avait sembl� qu'�tant donn� l'�tat d'avancement de la r�flexion, le fait que vous ayez pu prendre connaissance des expertises, le fait qu'on ouvre la possibilit� �galement que d'autres expertises soient command�es, que ce soit par les titulaires des march�s de d�finition, ou par le comit� de concertation, cet amendement tombait, car il �tait, je dirai, un peu dat� par rapport au d�bat...
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Est-ce que cet amendement est retir�, puisqu'il tombe du fait de la coh�rence que nous avons eue dans nos votes sur les amendements 24 et 25 ?
M. Jean-Fran�ois BLET. - Si Mme MAZETIER nous dit - mais je n'ai pas tr�s bien compris... - qu'effectivement dans le cadre de ce comit� de concertation des moyens pourront �ventuellement �tre mis � disposition des associations, comme cela se fait sur la Z.A.C. "Rive gauche", pour faire des �tudes, � ce moment-l� nous le retirons.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Voil�.
Merci pour ce retrait et, donc, nous allons passer maintenant au vote.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DPA 115 ainsi amend�.
Qui est favorable ?
M. Jean-Fran�ois BLET. - Je veux une r�ponse !
M. Christian SAUTTER, adjoint. - Non, non, au vote.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Qui est d�favorable ?
Qui s'abstient ?
M. Jean-Fran�ois BLET. - Il n'y a pas de r�ponse !
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - On n'interrompt pas une op�ration de vote, Monsieur BLET ! La r�ponse de l'Ex�cutif vous a �t� donn�e dans l'explication qu'a fournie Mme MAZETIER.
Madame MAZETIER, pouvez-vous nous dire si on est d'accord avec cela ?
Melle Sandrine MAZETIER, adjointe, rapporteur. - Je r�it�re. Je n'ai certainement pas �t� tr�s, tr�s claire, mais en mettant en place ce comit� de concertation j'ai indiqu� - je le redis - que si ce comit� de concertation souhaite auditionner, demander des investigations suppl�mentaires, la possibilit� lui en est ouverte.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Nous avions tous entendu cela et je me r�jouis de toutes ces ouvertures et de ce travail en temps r�el.
Donc, je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DPA 115 ainsi amend�.
Qui est favorable ?
Qui est d�favorable ?
Qui s'abstient ?
Le projet de d�lib�ration ainsi amend� est adopt�. (2003, DPA 115).